Politique de confidentialité
Préambule
Par la présente déclaration de protection des données, nous souhaitons vous informer des types de données personnelles (ci-après également désignées « données ») que nous traitons, à quelles fins et dans quelle mesure. La déclaration de protection des données s'applique à tous les traitements de données personnelles que nous effectuons, tant dans le cadre de la fourniture de nos prestations que, en particulier, sur nos sites web, dans nos applications mobiles ainsi que sur des présences en ligne externes. Les termes utilisés ne sont pas spécifiques à un genre.
État au : 11 octobre 2023
Texte juridique du Dr Schwenke
État au : 11 octobre 2023
Texte juridique du Dr Schwenke
Table des matières
- Préambule
- Responsable du traitement
- Aperçu des traitements
- Bases juridiques pertinentes
- Mesures de sécurité
- Transmission de données personnelles
- Transferts internationaux de données
- Droits des personnes concernées
- Utilisation de cookies
- Prestations commerciales
- Fournisseurs et services utilisés dans le cadre de l'activité commerciale
- Procédés de paiement
- Mise à disposition de l'offre en ligne et hébergement web
- Inscription, connexion et compte utilisateur
- Blogs et médias de publication
- Gestion des contacts et des demandes
- Communication par messagerie
- Vidéoconférences, réunions en ligne, webinaires et partage d'écran
- Contenus audio
- Procédure de candidature
- Services cloud
- Newsletter et notifications électroniques
- Communication publicitaire par e-mail, courrier, fax ou téléphone
- Jeux-concours et concours
- Analyse web, monitoring et optimisation
- Marketing en ligne
- Avis clients et procédures d'évaluation
- Plugins, fonctions et contenus intégrés
- Gestion, organisation et outils auxiliaires
- Modification et mise à jour de la déclaration de protection des données
Responsable du traitement
BB Wertmetall AG
Bachstrasse 40
Postfach 612
CH-5600 Lenzburg 1
Adresse e-mail :
service@bb-wertmetall.ch
Mentions légales :
https://www.bb-wertmetall.ch/impressum/
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CH-5600 Lenzburg 1
Adresse e-mail :
service@bb-wertmetall.ch
Mentions légales :
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Aperçu des traitements
L'aperçu ci-après résume les types de données traitées et les finalités de leur traitement, et renvoie aux personnes concernées.
Types de données traitées
- Données d'inventaire.
- Données de paiement.
- Données de contact.
- Données de contenu.
- Données contractuelles.
- Données d'utilisation.
- Métadonnées, données de communication et de procédure.
- Données de candidature.
Catégories de personnes concernées
- Clients.
- Employés.
- Personnes intéressées.
- Partenaires de communication.
- Utilisateurs.
- Candidats.
- Participants à des jeux-concours et à des concours.
- Partenaires commerciaux et contractuels.
- Personnes représentées sur des images.
Finalités du traitement
- Fourniture de prestations contractuelles et exécution d'obligations contractuelles.
- Demandes de contact et communication.
- Mesures de sécurité.
- Marketing direct.
- Mesure de la portée.
- Suivi (tracking).
- Procédures de bureau et d'organisation.
- Mesure des conversions.
- Gestion et traitement des demandes.
- Procédure de candidature.
- Organisation de jeux-concours et de concours.
- Retour d'information (feedback).
- Marketing.
- Profils comportant des informations relatives aux utilisateurs.
- Mise à disposition de notre offre en ligne et convivialité d'utilisation.
- Infrastructure informatique.
Bases juridiques pertinentes
Bases juridiques pertinentes selon la loi suisse sur la protection des données : Si vous vous trouvez en Suisse, nous traitons vos données sur la base de la loi fédérale sur la protection des données (ci-après « LPD suisse »). Cela vaut également lorsque notre traitement de vos données vous concerne par ailleurs en Suisse et que vous êtes touché par ce traitement. La LPD suisse ne prévoit en principe pas (contrairement, par exemple, au RGPD) qu'une base juridique doive être indiquée pour le traitement de données personnelles. Nous ne traitons des données personnelles que lorsque le traitement est licite, effectué conformément aux principes de la bonne foi et proportionné (art. 6 al. 1 et 2 LPD suisse). En outre, les données personnelles ne sont collectées par nous que pour des finalités déterminées et reconnaissables pour la personne concernée, et ne sont traitées que de manière compatible avec ces finalités (art. 6 al. 3 LPD suisse).
Mesures de sécurité
Conformément aux exigences légales, en tenant compte de l'état de la technique, des coûts de mise en œuvre ainsi que de la nature, de l'étendue, des circonstances et des finalités du traitement, de même que de la probabilité de survenance variable et de la gravité du risque pour les droits et libertés des personnes physiques, nous prenons des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de protection adapté au risque.
Ces mesures comprennent notamment la garantie de la confidentialité, de l'intégrité et de la disponibilité des données par le contrôle de l'accès physique et électronique aux données ainsi que de l'accès les concernant, de la saisie, de la transmission, de la garantie de la disponibilité et de leur séparation. Nous avons en outre mis en place des procédures garantissant l'exercice des droits des personnes concernées, la suppression des données et la réaction en cas de menace pesant sur les données. Nous prenons par ailleurs en compte la protection des données personnelles dès le développement ou le choix du matériel, des logiciels et des procédures, conformément au principe de la protection des données dès la conception et par des paramètres par défaut respectueux de la vie privée.
Raccourcissement de l'adresse IP : Lorsque des adresses IP sont traitées par nous ou par les prestataires et technologies utilisés et que le traitement d'une adresse IP complète n'est pas nécessaire, l'adresse IP est raccourcie (également appelé « masquage IP »). Dans ce cas, les deux derniers chiffres, ou la dernière partie de l'adresse IP après un point, sont supprimés ou remplacés par des caractères génériques. Le raccourcissement de l'adresse IP vise à empêcher ou à rendre sensiblement plus difficile l'identification d'une personne à partir de son adresse IP.
Chiffrement TLS/SSL (https) : Afin de protéger les données des utilisateurs transmises par nos services en ligne, nous utilisons le chiffrement TLS/SSL. Le Secure Sockets Layer (SSL) est la technologie standard de sécurisation des connexions Internet par le chiffrement des données transmises entre un site web ou une application et un navigateur (ou entre deux serveurs). Le Transport Layer Security (TLS) est une version actualisée et plus sûre du SSL. Le Hyper Text Transfer Protocol Secure (HTTPS) apparaît dans l'URL lorsqu'un site web est sécurisé par un certificat SSL/TLS.
Ces mesures comprennent notamment la garantie de la confidentialité, de l'intégrité et de la disponibilité des données par le contrôle de l'accès physique et électronique aux données ainsi que de l'accès les concernant, de la saisie, de la transmission, de la garantie de la disponibilité et de leur séparation. Nous avons en outre mis en place des procédures garantissant l'exercice des droits des personnes concernées, la suppression des données et la réaction en cas de menace pesant sur les données. Nous prenons par ailleurs en compte la protection des données personnelles dès le développement ou le choix du matériel, des logiciels et des procédures, conformément au principe de la protection des données dès la conception et par des paramètres par défaut respectueux de la vie privée.
Raccourcissement de l'adresse IP : Lorsque des adresses IP sont traitées par nous ou par les prestataires et technologies utilisés et que le traitement d'une adresse IP complète n'est pas nécessaire, l'adresse IP est raccourcie (également appelé « masquage IP »). Dans ce cas, les deux derniers chiffres, ou la dernière partie de l'adresse IP après un point, sont supprimés ou remplacés par des caractères génériques. Le raccourcissement de l'adresse IP vise à empêcher ou à rendre sensiblement plus difficile l'identification d'une personne à partir de son adresse IP.
Chiffrement TLS/SSL (https) : Afin de protéger les données des utilisateurs transmises par nos services en ligne, nous utilisons le chiffrement TLS/SSL. Le Secure Sockets Layer (SSL) est la technologie standard de sécurisation des connexions Internet par le chiffrement des données transmises entre un site web ou une application et un navigateur (ou entre deux serveurs). Le Transport Layer Security (TLS) est une version actualisée et plus sûre du SSL. Le Hyper Text Transfer Protocol Secure (HTTPS) apparaît dans l'URL lorsqu'un site web est sécurisé par un certificat SSL/TLS.
Transmission de données personnelles
Dans le cadre du traitement de données personnelles, il arrive que les données soient transmises à d'autres organismes, entreprises, unités organisationnelles juridiquement indépendantes ou personnes, ou leur soient communiquées. Parmi les destinataires de ces données peuvent figurer, par exemple, des prestataires chargés de tâches informatiques ou des fournisseurs de services et de contenus intégrés dans un site web. Dans de tels cas, nous respectons les exigences légales et concluons en particulier avec les destinataires de vos données les contrats ou accords appropriés destinés à protéger vos données.
Transmission de données au sein du groupe d'entreprises : Nous pouvons transmettre des données personnelles à d'autres entreprises au sein de notre groupe d'entreprises ou leur donner accès à ces données. Lorsque cette transmission a lieu à des fins administratives, elle repose sur nos intérêts légitimes d'ordre entrepreneurial et économique, ou intervient lorsqu'elle est nécessaire à l'exécution de nos obligations contractuelles, ou encore lorsqu'un consentement des personnes concernées ou une autorisation légale existe.
Transmission de données au sein du groupe d'entreprises : Nous pouvons transmettre des données personnelles à d'autres entreprises au sein de notre groupe d'entreprises ou leur donner accès à ces données. Lorsque cette transmission a lieu à des fins administratives, elle repose sur nos intérêts légitimes d'ordre entrepreneurial et économique, ou intervient lorsqu'elle est nécessaire à l'exécution de nos obligations contractuelles, ou encore lorsqu'un consentement des personnes concernées ou une autorisation légale existe.
Transferts internationaux de données
Traitement de données dans des pays tiers : Lorsque nous traitons des données dans un pays tiers (c'est-à-dire en dehors de l'Union européenne (UE) et de l'Espace économique européen (EEE)), ou lorsque le traitement a lieu dans le cadre du recours à des services de tiers ou de la communication ou transmission de données à d'autres personnes, organismes ou entreprises, cela n'a lieu que dans le respect des exigences légales. Lorsque le niveau de protection des données dans le pays tiers a été reconnu par une décision d'adéquation (art. 45 RGPD), celle-ci sert de base au transfert de données. Pour le reste, les transferts de données n'ont lieu que si le niveau de protection des données est assuré par d'autres moyens, notamment par des clauses contractuelles types (art. 46 par. 2 let. c) RGPD), un consentement explicite ou, en cas de transmission nécessaire par contrat ou par la loi (art. 49 par. 1 RGPD). Pour le reste, nous vous indiquons les bases du transfert vers un pays tiers pour chacun des fournisseurs concernés, les décisions d'adéquation étant prioritairement applicables. Des informations sur les transferts vers des pays tiers et sur les décisions d'adéquation existantes figurent dans l'offre d'information de la Commission européenne : https://ec.europa.eu/info/law/law-topic/data-protection/international-dimension-data-protection_de.
Communication de données personnelles à l'étranger : Conformément à la loi suisse sur la protection des données (LPD), nous ne communiquons des données personnelles à l'étranger que lorsqu'une protection appropriée des personnes concernées est garantie (art. 16 LPD suisse). Lorsque le Conseil fédéral n'a pas constaté de protection appropriée (liste : https://www.bj.admin.ch/bj/de/home/staat/datenschutz/internationales/anerkennung-staaten.html), nous prenons des mesures de sécurité alternatives. Celles-ci peuvent comprendre des traités internationaux, des garanties spécifiques, des clauses de protection des données dans des contrats, des clauses types de protection des données approuvées par le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT), ou des règles d'entreprise contraignantes en matière de protection des données reconnues au préalable par le PFPDT ou par une autorité de protection des données compétente d'un autre pays.
Selon l'art. 16 de la LPD suisse, des exceptions à la communication de données à l'étranger peuvent être admises lorsque certaines conditions sont remplies, notamment le consentement de la personne concernée, l'exécution d'un contrat, un intérêt public, la protection de la vie ou de l'intégrité physique, des données rendues publiques ou des données issues d'un registre prévu par la loi. Ces communications ont toujours lieu dans le respect des exigences légales.
Communication de données personnelles à l'étranger : Conformément à la loi suisse sur la protection des données (LPD), nous ne communiquons des données personnelles à l'étranger que lorsqu'une protection appropriée des personnes concernées est garantie (art. 16 LPD suisse). Lorsque le Conseil fédéral n'a pas constaté de protection appropriée (liste : https://www.bj.admin.ch/bj/de/home/staat/datenschutz/internationales/anerkennung-staaten.html), nous prenons des mesures de sécurité alternatives. Celles-ci peuvent comprendre des traités internationaux, des garanties spécifiques, des clauses de protection des données dans des contrats, des clauses types de protection des données approuvées par le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT), ou des règles d'entreprise contraignantes en matière de protection des données reconnues au préalable par le PFPDT ou par une autorité de protection des données compétente d'un autre pays.
Selon l'art. 16 de la LPD suisse, des exceptions à la communication de données à l'étranger peuvent être admises lorsque certaines conditions sont remplies, notamment le consentement de la personne concernée, l'exécution d'un contrat, un intérêt public, la protection de la vie ou de l'intégrité physique, des données rendues publiques ou des données issues d'un registre prévu par la loi. Ces communications ont toujours lieu dans le respect des exigences légales.
Droits des personnes concernées
Droits des personnes concernées au titre du RGPD : En tant que personne concernée, vous disposez au titre du RGPD de différents droits, découlant notamment des art. 15 à 21 RGPD :
Droits des personnes concernées selon la LPD suisse :
En tant que personne concernée, vous disposez, conformément aux dispositions de la LPD suisse, des droits suivants :
- Droit d'opposition : Vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement des données personnelles vous concernant fondé sur l'art. 6 par. 1 let. e ou f RGPD ; cela vaut également pour un profilage fondé sur ces dispositions. Lorsque les données personnelles vous concernant sont traitées à des fins de prospection, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement des données personnelles vous concernant à de telles fins de prospection ; cela vaut également pour le profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection.
- Droit de retirer un consentement : Vous avez le droit de retirer à tout moment les consentements donnés.
- Droit d'accès : Vous avez le droit d'obtenir la confirmation que des données vous concernant sont ou ne sont pas traitées, ainsi que l'accès à ces données et à d'autres informations, de même qu'une copie des données, conformément aux dispositions légales.
- Droit de rectification : Conformément aux dispositions légales, vous avez le droit d'exiger que les données vous concernant soient complétées ou que les données inexactes vous concernant soient rectifiées.
- Droit à l'effacement et à la limitation du traitement : Conformément aux dispositions légales, vous avez le droit d'exiger que les données vous concernant soient effacées sans délai ou, à titre alternatif, conformément aux dispositions légales, d'exiger une limitation du traitement des données.
- Droit à la portabilité des données : Vous avez le droit de recevoir les données vous concernant que vous nous avez fournies, conformément aux dispositions légales, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, ou d'exiger leur transmission à un autre responsable du traitement.
- Réclamation auprès d'une autorité de contrôle : Conformément aux dispositions légales et sans préjudice de tout autre recours administratif ou juridictionnel, vous avez en outre le droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle de la protection des données, en particulier auprès d'une autorité de contrôle de l'État membre dans lequel vous avez votre résidence habituelle, de l'autorité de contrôle de votre lieu de travail ou du lieu de la violation présumée, si vous estimez que le traitement des données personnelles vous concernant enfreint le RGPD.
Droits des personnes concernées selon la LPD suisse :
En tant que personne concernée, vous disposez, conformément aux dispositions de la LPD suisse, des droits suivants :
- Droit d'accès : Vous avez le droit d'obtenir la confirmation que des données personnelles vous concernant sont traitées, ainsi que les informations nécessaires pour que vous puissiez faire valoir vos droits selon cette loi et que la transparence du traitement des données soit garantie.
- Droit à la remise ou à la transmission des données : Vous avez le droit d'exiger la remise de vos données personnelles que vous nous avez communiquées, dans un format électronique courant.
- Droit de rectification : Vous avez le droit d'exiger la rectification des données personnelles inexactes vous concernant.
- Droit d'opposition, d'effacement et de destruction : Vous avez le droit de vous opposer au traitement de vos données, ainsi que d'exiger que les données personnelles vous concernant soient effacées ou détruites.
Utilisation de cookies
Les cookies sont de petits fichiers texte, ou autres marqueurs de stockage, qui enregistrent des informations sur des terminaux et lisent des informations à partir de ces terminaux. Par exemple pour enregistrer l'état de connexion dans un compte utilisateur, le contenu d'un panier dans une boutique en ligne, les contenus consultés ou les fonctions utilisées d'une offre en ligne. Les cookies peuvent en outre être utilisés à différentes fins, par exemple pour assurer le bon fonctionnement, la sécurité et le confort d'offres en ligne ainsi que pour établir des analyses des flux de visiteurs.
Remarques concernant le consentement : Nous utilisons des cookies dans le respect des dispositions légales. C'est pourquoi nous obtenons des utilisateurs un consentement préalable, sauf lorsque la loi ne l'exige pas. Un consentement n'est notamment pas nécessaire lorsque l'enregistrement et la lecture des informations, y compris des cookies, sont absolument nécessaires pour fournir à l'utilisateur un service de télémédia (c'est-à-dire notre offre en ligne) expressément demandé par lui. Les cookies absolument nécessaires comprennent en règle générale les cookies dont les fonctions servent à l'affichage et au bon fonctionnement de l'offre en ligne, à la répartition de la charge, à la sécurité, à l'enregistrement des préférences et des choix des utilisateurs ou à d'autres finalités similaires liées à la fourniture des fonctions principales et secondaires de l'offre en ligne demandée par les utilisateurs. Le consentement, révocable, est clairement communiqué aux utilisateurs et contient les informations relatives à l'utilisation de cookies concernée.
Remarques concernant les bases juridiques en matière de protection des données : La base juridique en matière de protection des données sur laquelle nous traitons les données personnelles des utilisateurs à l'aide de cookies dépend du fait que nous demandions ou non un consentement aux utilisateurs. Si les utilisateurs consentent, la base juridique du traitement de leurs données est le consentement déclaré. Dans le cas contraire, les données traitées à l'aide de cookies le sont sur la base de nos intérêts légitimes (par exemple à une exploitation économique de notre offre en ligne et à l'amélioration de son utilisabilité) ou, lorsque cela a lieu dans le cadre de l'exécution de nos obligations contractuelles, lorsque l'utilisation de cookies est nécessaire pour remplir nos obligations contractuelles. Les finalités pour lesquelles les cookies sont traités par nous sont expliquées au fil de la présente déclaration de protection des données ou dans le cadre de nos processus de consentement et de traitement.
Durée de conservation : En ce qui concerne la durée de conservation, on distingue les types de cookies suivants :
Remarques générales sur le retrait du consentement et l'opposition (« opt-out ») : Les utilisateurs peuvent à tout moment retirer les consentements qu'ils ont donnés et s'opposer au traitement conformément aux dispositions légales. À cet effet, les utilisateurs peuvent notamment limiter l'utilisation de cookies dans les paramètres de leur navigateur (ce qui peut toutefois restreindre également les fonctionnalités de notre offre en ligne). Une opposition à l'utilisation de cookies à des fins de marketing en ligne peut également être déclarée via les sites web https://optout.aboutads.info et https://www.youronlinechoices.com/.
Autres remarques sur les processus, procédures et services de traitement :
Remarques concernant le consentement : Nous utilisons des cookies dans le respect des dispositions légales. C'est pourquoi nous obtenons des utilisateurs un consentement préalable, sauf lorsque la loi ne l'exige pas. Un consentement n'est notamment pas nécessaire lorsque l'enregistrement et la lecture des informations, y compris des cookies, sont absolument nécessaires pour fournir à l'utilisateur un service de télémédia (c'est-à-dire notre offre en ligne) expressément demandé par lui. Les cookies absolument nécessaires comprennent en règle générale les cookies dont les fonctions servent à l'affichage et au bon fonctionnement de l'offre en ligne, à la répartition de la charge, à la sécurité, à l'enregistrement des préférences et des choix des utilisateurs ou à d'autres finalités similaires liées à la fourniture des fonctions principales et secondaires de l'offre en ligne demandée par les utilisateurs. Le consentement, révocable, est clairement communiqué aux utilisateurs et contient les informations relatives à l'utilisation de cookies concernée.
Remarques concernant les bases juridiques en matière de protection des données : La base juridique en matière de protection des données sur laquelle nous traitons les données personnelles des utilisateurs à l'aide de cookies dépend du fait que nous demandions ou non un consentement aux utilisateurs. Si les utilisateurs consentent, la base juridique du traitement de leurs données est le consentement déclaré. Dans le cas contraire, les données traitées à l'aide de cookies le sont sur la base de nos intérêts légitimes (par exemple à une exploitation économique de notre offre en ligne et à l'amélioration de son utilisabilité) ou, lorsque cela a lieu dans le cadre de l'exécution de nos obligations contractuelles, lorsque l'utilisation de cookies est nécessaire pour remplir nos obligations contractuelles. Les finalités pour lesquelles les cookies sont traités par nous sont expliquées au fil de la présente déclaration de protection des données ou dans le cadre de nos processus de consentement et de traitement.
Durée de conservation : En ce qui concerne la durée de conservation, on distingue les types de cookies suivants :
- Cookies temporaires (aussi : cookies de session) : Les cookies temporaires sont supprimés au plus tard lorsqu'un utilisateur a quitté une offre en ligne et fermé son terminal (par exemple le navigateur ou l'application mobile).
- Cookies permanents : Les cookies permanents restent enregistrés même après la fermeture du terminal. Ils permettent par exemple d'enregistrer l'état de connexion ou d'afficher directement les contenus préférés lorsque l'utilisateur visite à nouveau un site web. De même, les données des utilisateurs collectées à l'aide de cookies peuvent être utilisées pour la mesure de la portée. Lorsque nous ne communiquons pas aux utilisateurs d'indications explicites sur le type et la durée de conservation des cookies (par exemple dans le cadre de l'obtention du consentement), les utilisateurs doivent partir du principe que les cookies sont permanents et que leur durée de conservation peut atteindre deux ans.
Remarques générales sur le retrait du consentement et l'opposition (« opt-out ») : Les utilisateurs peuvent à tout moment retirer les consentements qu'ils ont donnés et s'opposer au traitement conformément aux dispositions légales. À cet effet, les utilisateurs peuvent notamment limiter l'utilisation de cookies dans les paramètres de leur navigateur (ce qui peut toutefois restreindre également les fonctionnalités de notre offre en ligne). Une opposition à l'utilisation de cookies à des fins de marketing en ligne peut également être déclarée via les sites web https://optout.aboutads.info et https://www.youronlinechoices.com/.
- Bases juridiques : Intérêts légitimes (art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD). Consentement (art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD).
Autres remarques sur les processus, procédures et services de traitement :
- Traitement de données de cookies sur la base d'un consentement : Nous utilisons une procédure de gestion du consentement aux cookies dans le cadre de laquelle les consentements des utilisateurs à l'utilisation de cookies, ou aux traitements et fournisseurs mentionnés dans le cadre de cette procédure, sont recueillis et peuvent être gérés et retirés par les utilisateurs. La déclaration de consentement est alors enregistrée afin de ne pas devoir répéter la demande et de pouvoir prouver le consentement conformément à l'obligation légale. L'enregistrement peut avoir lieu côté serveur et/ou dans un cookie (dit cookie d'opt-in, ou à l'aide de technologies comparables), afin de pouvoir attribuer le consentement à un utilisateur ou à son appareil. Sous réserve d'indications individuelles concernant les fournisseurs de services de gestion des cookies, les remarques suivantes s'appliquent : La durée d'enregistrement du consentement peut atteindre deux ans. Un identifiant d'utilisateur pseudonyme est alors créé et enregistré avec la date du consentement, des indications sur l'étendue du consentement (par exemple quelles catégories de cookies et/ou quels prestataires de services) ainsi que le navigateur, le système et le terminal utilisés ; bases juridiques : Consentement (art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD).
Prestations commerciales
Nous traitons les données de nos partenaires contractuels et commerciaux, par exemple des clients et des personnes intéressées (désignés ensemble « partenaires contractuels »), dans le cadre de rapports juridiques contractuels et comparables ainsi que des mesures qui s'y rattachent et dans le cadre de la communication avec les partenaires contractuels (ou à titre précontractuel), par exemple pour répondre à des demandes.
Nous traitons ces données afin de remplir nos obligations contractuelles. Cela comprend en particulier les obligations de fournir les prestations convenues, d'éventuelles obligations de mise à jour et la remise en conformité en cas de défauts de garantie et autres perturbations de la prestation. Nous traitons en outre les données pour la sauvegarde de nos droits et aux fins des tâches administratives liées à ces obligations ainsi que de l'organisation de l'entreprise. Nous traitons par ailleurs les données sur la base de nos intérêts légitimes à une gestion commerciale correcte et économique ainsi qu'à des mesures de sécurité visant à protéger nos partenaires contractuels et notre exploitation contre les abus, la mise en danger de leurs données, secrets, informations et droits (par exemple pour l'intervention de services de télécommunication, de transport et d'autres services auxiliaires ainsi que de sous-traitants, de banques, de conseillers fiscaux et juridiques, de prestataires de services de paiement ou d'autorités fiscales). Dans le cadre du droit applicable, nous ne transmettons les données de partenaires contractuels à des tiers que dans la mesure où cela est nécessaire aux finalités précitées ou à l'accomplissement d'obligations légales. Les partenaires contractuels sont informés des autres formes de traitement, par exemple à des fins de marketing, dans le cadre de la présente déclaration de protection des données.
Nous communiquons aux partenaires contractuels, avant ou lors de la collecte des données, quelles données sont nécessaires aux finalités précitées, par exemple dans des formulaires en ligne, au moyen d'un marquage particulier (par exemple des couleurs) ou de symboles (par exemple un astérisque ou similaire), ou en personne.
Nous supprimons les données à l'expiration des obligations légales de garantie et obligations comparables, c'est-à-dire en principe à l'expiration d'un délai de 4 ans, à moins que les données ne soient enregistrées dans un compte client, par exemple aussi longtemps qu'elles doivent être conservées pour des raisons légales d'archivage. Le délai légal de conservation est de dix ans pour les documents pertinents en matière fiscale ainsi que pour les livres de commerce, inventaires, bilans d'ouverture, comptes annuels, les instructions de travail nécessaires à la compréhension de ces documents et autres documents d'organisation ainsi que pièces comptables, et de six ans pour les lettres commerciales et d'affaires reçues et les reproductions des lettres commerciales et d'affaires envoyées. Le délai commence à courir à la fin de l'année civile au cours de laquelle la dernière inscription a été faite dans le livre, l'inventaire, le bilan d'ouverture, les comptes annuels ou le rapport de gestion ont été établis, la lettre commerciale ou d'affaires a été reçue ou envoyée ou la pièce comptable a été créée, ainsi que l'enregistrement effectué ou les autres documents créés.
Dans la mesure où nous recourons à des fournisseurs tiers ou à des plateformes pour fournir nos prestations, les conditions générales et les informations sur la protection des données des fournisseurs tiers ou plateformes concernés s'appliquent dans les rapports entre les utilisateurs et les fournisseurs.
Autres remarques sur les processus, procédures et services de traitement :
Nous traitons ces données afin de remplir nos obligations contractuelles. Cela comprend en particulier les obligations de fournir les prestations convenues, d'éventuelles obligations de mise à jour et la remise en conformité en cas de défauts de garantie et autres perturbations de la prestation. Nous traitons en outre les données pour la sauvegarde de nos droits et aux fins des tâches administratives liées à ces obligations ainsi que de l'organisation de l'entreprise. Nous traitons par ailleurs les données sur la base de nos intérêts légitimes à une gestion commerciale correcte et économique ainsi qu'à des mesures de sécurité visant à protéger nos partenaires contractuels et notre exploitation contre les abus, la mise en danger de leurs données, secrets, informations et droits (par exemple pour l'intervention de services de télécommunication, de transport et d'autres services auxiliaires ainsi que de sous-traitants, de banques, de conseillers fiscaux et juridiques, de prestataires de services de paiement ou d'autorités fiscales). Dans le cadre du droit applicable, nous ne transmettons les données de partenaires contractuels à des tiers que dans la mesure où cela est nécessaire aux finalités précitées ou à l'accomplissement d'obligations légales. Les partenaires contractuels sont informés des autres formes de traitement, par exemple à des fins de marketing, dans le cadre de la présente déclaration de protection des données.
Nous communiquons aux partenaires contractuels, avant ou lors de la collecte des données, quelles données sont nécessaires aux finalités précitées, par exemple dans des formulaires en ligne, au moyen d'un marquage particulier (par exemple des couleurs) ou de symboles (par exemple un astérisque ou similaire), ou en personne.
Nous supprimons les données à l'expiration des obligations légales de garantie et obligations comparables, c'est-à-dire en principe à l'expiration d'un délai de 4 ans, à moins que les données ne soient enregistrées dans un compte client, par exemple aussi longtemps qu'elles doivent être conservées pour des raisons légales d'archivage. Le délai légal de conservation est de dix ans pour les documents pertinents en matière fiscale ainsi que pour les livres de commerce, inventaires, bilans d'ouverture, comptes annuels, les instructions de travail nécessaires à la compréhension de ces documents et autres documents d'organisation ainsi que pièces comptables, et de six ans pour les lettres commerciales et d'affaires reçues et les reproductions des lettres commerciales et d'affaires envoyées. Le délai commence à courir à la fin de l'année civile au cours de laquelle la dernière inscription a été faite dans le livre, l'inventaire, le bilan d'ouverture, les comptes annuels ou le rapport de gestion ont été établis, la lettre commerciale ou d'affaires a été reçue ou envoyée ou la pièce comptable a été créée, ainsi que l'enregistrement effectué ou les autres documents créés.
Dans la mesure où nous recourons à des fournisseurs tiers ou à des plateformes pour fournir nos prestations, les conditions générales et les informations sur la protection des données des fournisseurs tiers ou plateformes concernés s'appliquent dans les rapports entre les utilisateurs et les fournisseurs.
- Types de données traitées : Données d'inventaire (par exemple noms, adresses) ; données de paiement (par exemple coordonnées bancaires, factures, historique des paiements) ; données de contact (par exemple e-mail, numéros de téléphone) ; données contractuelles (par exemple objet du contrat, durée, catégorie de clientèle).
- Personnes concernées : Personnes intéressées. Partenaires commerciaux et contractuels.
- Finalités du traitement : Fourniture de prestations contractuelles et exécution d'obligations contractuelles ; demandes de contact et communication ; procédures de bureau et d'organisation. Gestion et traitement des demandes.
- Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD) ; obligation légale (art. 6 par. 1 phrase 1 let. c) RGPD). Intérêts légitimes (art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).
Autres remarques sur les processus, procédures et services de traitement :
- Négociant en métaux précieux : Notre commerce de métaux précieux porte sur l'achat et la vente d'argent et d'or. La fonction première de notre entreprise est d'offrir tant aux particuliers qu'aux clients commerciaux une plateforme pour négocier des métaux précieux, que ce soit sous forme de médailles ou d'autres produits en métaux précieux. Nous recourons à des technologies modernes et à des procédés éprouvés afin de garantir le meilleur service possible et d'assurer l'intégrité de toutes les transactions. Dans le cadre de notre activité commerciale, nous collectons et traitons certaines données personnelles de nos clients afin de conclure des contrats, de garantir l'authenticité des transactions et de nous conformer aux dispositions légales. Nous nous engageons à traiter ces données de manière confidentielle et à les protéger conformément aux dispositions applicables en matière de protection des données. Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD).
Fournisseurs et services utilisés dans le cadre de l'activité commerciale
Dans le cadre de notre activité commerciale, nous utilisons, dans le respect des dispositions légales, des services, plateformes, interfaces ou plug-ins supplémentaires de fournisseurs tiers (en bref « services »). Leur utilisation repose sur nos intérêts à une gestion correcte, licite et économique de notre exploitation et de notre organisation interne.
- Types de données traitées : Données d'inventaire (par exemple noms, adresses) ; données de paiement (par exemple coordonnées bancaires, factures, historique des paiements) ; données de contact (par exemple e-mail, numéros de téléphone) ; données de contenu (par exemple saisies dans des formulaires en ligne) ; données contractuelles (par exemple objet du contrat, durée, catégorie de clientèle).
- Personnes concernées : Clients ; personnes intéressées ; utilisateurs (par exemple visiteurs du site web, utilisateurs de services en ligne). Partenaires commerciaux et contractuels.
- Finalités du traitement : Fourniture de prestations contractuelles et exécution d'obligations contractuelles. Procédures de bureau et d'organisation.
- Bases juridiques : Intérêts légitimes (art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).
Procédés de paiement
Dans le cadre de rapports contractuels et autres rapports juridiques, en raison d'obligations légales ou autrement sur la base de nos intérêts légitimes, nous proposons aux personnes concernées des moyens de paiement efficaces et sûrs et recourons à cet effet, outre les banques et établissements de crédit, à d'autres prestataires de services (ensemble « prestataires de services de paiement »).
Les données traitées par les prestataires de services de paiement comprennent des données d'inventaire, telles que le nom et l'adresse, des données bancaires, telles que les numéros de compte ou de carte de crédit, des mots de passe, des codes TAN et des sommes de contrôle ainsi que les indications relatives au contrat, aux montants et aux destinataires. Ces indications sont nécessaires pour exécuter les transactions. Les données saisies ne sont toutefois traitées et enregistrées que par les prestataires de services de paiement. Cela signifie que nous ne recevons aucune information relative au compte ou à la carte de crédit, mais uniquement une information confirmant ou refusant le paiement. Dans certaines circonstances, les données sont transmises par les prestataires de services de paiement à des agences de renseignements économiques. Cette transmission a pour but la vérification de l'identité et de la solvabilité. À ce sujet, nous renvoyons aux conditions générales et aux informations sur la protection des données des prestataires de services de paiement.
Pour les opérations de paiement, les conditions générales et les informations sur la protection des données des prestataires de services de paiement respectifs s'appliquent ; elles sont consultables sur leurs sites web ou dans leurs applications de transaction respectifs. Nous y renvoyons également pour de plus amples informations et pour l'exercice des droits de révocation, d'accès et autres droits des personnes concernées.
Les données traitées par les prestataires de services de paiement comprennent des données d'inventaire, telles que le nom et l'adresse, des données bancaires, telles que les numéros de compte ou de carte de crédit, des mots de passe, des codes TAN et des sommes de contrôle ainsi que les indications relatives au contrat, aux montants et aux destinataires. Ces indications sont nécessaires pour exécuter les transactions. Les données saisies ne sont toutefois traitées et enregistrées que par les prestataires de services de paiement. Cela signifie que nous ne recevons aucune information relative au compte ou à la carte de crédit, mais uniquement une information confirmant ou refusant le paiement. Dans certaines circonstances, les données sont transmises par les prestataires de services de paiement à des agences de renseignements économiques. Cette transmission a pour but la vérification de l'identité et de la solvabilité. À ce sujet, nous renvoyons aux conditions générales et aux informations sur la protection des données des prestataires de services de paiement.
Pour les opérations de paiement, les conditions générales et les informations sur la protection des données des prestataires de services de paiement respectifs s'appliquent ; elles sont consultables sur leurs sites web ou dans leurs applications de transaction respectifs. Nous y renvoyons également pour de plus amples informations et pour l'exercice des droits de révocation, d'accès et autres droits des personnes concernées.
- Types de données traitées : Données d'inventaire (par exemple noms, adresses) ; données de paiement (par exemple coordonnées bancaires, factures, historique des paiements) ; données contractuelles (par exemple objet du contrat, durée, catégorie de clientèle) ; données d'utilisation (par exemple pages web visitées, intérêt pour les contenus, heures d'accès) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par exemple adresses IP, indications horaires, numéros d'identification, état du consentement).
- Personnes concernées : Clients. Personnes intéressées.
- Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD).
Mise à disposition de l'offre en ligne et hébergement web
Nous traitons les données des utilisateurs afin de pouvoir mettre nos services en ligne à leur disposition. À cette fin, nous traitons l'adresse IP de l'utilisateur, qui est nécessaire pour transmettre les contenus et fonctions de nos services en ligne au navigateur ou au terminal des utilisateurs.
Autres remarques sur les processus, procédures et services de traitement :
- Types de données traitées : Données d'utilisation (par exemple pages web visitées, intérêt pour les contenus, heures d'accès) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par exemple adresses IP, indications horaires, numéros d'identification, état du consentement) ; données de contenu (par exemple saisies dans des formulaires en ligne).
- Personnes concernées : Utilisateurs (par exemple visiteurs du site web, utilisateurs de services en ligne).
- Finalités du traitement : Mise à disposition de notre offre en ligne et convivialité d'utilisation ; infrastructure informatique (exploitation et mise à disposition de systèmes d'information et d'appareils techniques (ordinateurs, serveurs, etc.)). Mesures de sécurité.
- Bases juridiques : Intérêts légitimes (art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).
Autres remarques sur les processus, procédures et services de traitement :
- Mise à disposition de l'offre en ligne sur un espace de stockage loué : Pour la mise à disposition de notre offre en ligne, nous utilisons un espace de stockage, une capacité de calcul et des logiciels que nous louons ou obtenons par ailleurs auprès d'un fournisseur de serveurs correspondant (également appelé « hébergeur web ») ; bases juridiques : Intérêts légitimes (art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Fournisseur de services : undefined ; Site web : undefined. Déclaration de protection des données : undefined.
- Collecte de données d'accès et fichiers journaux : L'accès à notre offre en ligne est consigné sous la forme de ce que l'on appelle des « fichiers journaux du serveur ». Les fichiers journaux du serveur peuvent comprendre l'adresse et le nom des pages web et fichiers consultés, la date et l'heure de la consultation, les volumes de données transférés, le message indiquant que la consultation a abouti, le type de navigateur et sa version, le système d'exploitation de l'utilisateur, l'URL de référence (la page visitée précédemment) et, en règle générale, les adresses IP et le fournisseur d'accès à l'origine de la demande. Les fichiers journaux du serveur peuvent être utilisés, d'une part, à des fins de sécurité, par exemple pour éviter une surcharge des serveurs (notamment en cas d'attaques abusives, dites attaques DDoS) et, d'autre part, pour garantir la charge des serveurs et leur stabilité ; bases juridiques : Intérêts légitimes (art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD). Suppression des données : Les informations des fichiers journaux sont conservées pendant une durée maximale de 30 jours, puis supprimées ou anonymisées. Les données dont la conservation ultérieure est nécessaire à des fins de preuve sont exclues de la suppression jusqu'à l'élucidation définitive de l'incident concerné.
- WordPress.com : Hébergement et logiciel pour la création, la mise à disposition et l'exploitation de sites web, de blogs et d'autres offres en ligne ; Fournisseur de services : Aut O’Mattic A8C Irland Ltd., Grand Canal Dock, 25 Herbert Pl, Dublin, D02 AY86, Irlande ; bases juridiques : Intérêts légitimes (art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Site web : https://wordpress.com ; Déclaration de protection des données : https://automattic.com/de/privacy/ ; Contrat de sous-traitance : https://wordpress.com/support/data-processing-agreements/. Base du transfert vers un pays tiers : EU-US Data Privacy Framework (DPF).
Inscription, connexion et compte utilisateur
Les utilisateurs peuvent créer un compte utilisateur. Lors de l'inscription, les indications obligatoires requises sont communiquées aux utilisateurs et traitées aux fins de la mise à disposition du compte utilisateur sur la base de l'exécution d'obligations contractuelles. Les données traitées comprennent notamment les informations de connexion (nom d'utilisateur, mot de passe ainsi qu'une adresse e-mail).
Lors du recours à nos fonctions d'inscription et de connexion ainsi que de l'utilisation du compte utilisateur, nous enregistrons l'adresse IP et le moment de chaque action de l'utilisateur. L'enregistrement a lieu sur la base de nos intérêts légitimes ainsi que de ceux des utilisateurs à une protection contre les abus et toute autre utilisation non autorisée. Ces données ne sont en principe pas transmises à des tiers, sauf si cela est nécessaire pour faire valoir nos droits ou si une obligation légale l'exige.
Les utilisateurs peuvent être informés par e-mail des événements pertinents pour leur compte utilisateur, tels que des modifications techniques.
Autres remarques sur les processus, procédures et services de traitement :
Lors du recours à nos fonctions d'inscription et de connexion ainsi que de l'utilisation du compte utilisateur, nous enregistrons l'adresse IP et le moment de chaque action de l'utilisateur. L'enregistrement a lieu sur la base de nos intérêts légitimes ainsi que de ceux des utilisateurs à une protection contre les abus et toute autre utilisation non autorisée. Ces données ne sont en principe pas transmises à des tiers, sauf si cela est nécessaire pour faire valoir nos droits ou si une obligation légale l'exige.
Les utilisateurs peuvent être informés par e-mail des événements pertinents pour leur compte utilisateur, tels que des modifications techniques.
- Types de données traitées : Données d'inventaire (par exemple noms, adresses) ; données de contact (par exemple e-mail, numéros de téléphone) ; données de contenu (par exemple saisies dans des formulaires en ligne) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par exemple adresses IP, indications horaires, numéros d'identification, état du consentement).
- Personnes concernées : Utilisateurs (par exemple visiteurs du site web, utilisateurs de services en ligne).
- Finalités du traitement : Fourniture de prestations contractuelles et exécution d'obligations contractuelles ; mesures de sécurité ; gestion et traitement des demandes. Mise à disposition de notre offre en ligne et convivialité d'utilisation.
- Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD). Intérêts légitimes (art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).
Autres remarques sur les processus, procédures et services de traitement :
- Les profils des utilisateurs ne sont pas publics : Les profils des utilisateurs ne sont ni visibles ni accessibles publiquement.
Blogs et médias de publication
Nous utilisons des blogs ou des moyens comparables de communication et de publication en ligne (ci-après « média de publication »). Les données des lecteurs ne sont traitées aux fins du média de publication que dans la mesure où cela est nécessaire à son affichage et à la communication entre les auteurs et les lecteurs ou pour des raisons de sécurité. Pour le reste, nous renvoyons aux informations sur le traitement des données des visiteurs de notre média de publication figurant dans les présentes informations sur la protection des données.
Autres remarques sur les processus, procédures et services de traitement :
- Types de données traitées : Données d'inventaire (par exemple noms, adresses) ; données de contact (par exemple e-mail, numéros de téléphone) ; données de contenu (par exemple saisies dans des formulaires en ligne) ; données d'utilisation (par exemple pages web visitées, intérêt pour les contenus, heures d'accès) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par exemple adresses IP, indications horaires, numéros d'identification, état du consentement).
- Personnes concernées : Utilisateurs (par exemple visiteurs du site web, utilisateurs de services en ligne).
- Finalités du traitement : Fourniture de prestations contractuelles et exécution d'obligations contractuelles ; retour d'information (par exemple collecte de retours via un formulaire en ligne) ; mise à disposition de notre offre en ligne et convivialité d'utilisation ; mesures de sécurité. Gestion et traitement des demandes.
- Bases juridiques : Intérêts légitimes (art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).
Autres remarques sur les processus, procédures et services de traitement :
- Commentaires et contributions : Lorsque des utilisateurs laissent des commentaires ou d'autres contributions, leurs adresses IP peuvent être enregistrées sur la base de nos intérêts légitimes. Cela se fait pour notre sécurité, au cas où quelqu'un laisserait dans des commentaires et contributions des contenus illicites (injures, propagande politique interdite, etc.). Dans ce cas, nous pouvons nous-mêmes être poursuivis en raison du commentaire ou de la contribution et sommes donc intéressés par l'identité de l'auteur.
Nous nous réservons en outre le droit de traiter les indications des utilisateurs, sur la base de nos intérêts légitimes, aux fins de la détection des spams.
Sur la même base juridique, nous nous réservons le droit, dans le cas de sondages, d'enregistrer les adresses IP des utilisateurs pendant leur durée et d'utiliser des cookies afin d'éviter les votes multiples.
Les informations personnelles communiquées dans le cadre des commentaires et contributions, les éventuelles informations de contact et de site web ainsi que les indications de contenu sont conservées durablement par nous jusqu'à l'opposition des utilisateurs ;
bases juridiques : Intérêts légitimes (art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).
Gestion des contacts et des demandes
Lors de la prise de contact avec nous (par exemple par courrier, formulaire de contact, e-mail, téléphone ou via les réseaux sociaux) ainsi que dans le cadre de relations existantes avec des utilisateurs et des partenaires commerciaux, les indications des personnes qui nous contactent sont traitées dans la mesure où cela est nécessaire pour répondre aux demandes de contact et aux éventuelles mesures demandées.
- Types de données traitées : Données de contact (par exemple e-mail, numéros de téléphone) ; données de contenu (par exemple saisies dans des formulaires en ligne) ; données d'utilisation (par exemple pages web visitées, intérêt pour les contenus, heures d'accès) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par exemple adresses IP, indications horaires, numéros d'identification, état du consentement).
- Personnes concernées : Partenaires de communication.
- Finalités du traitement : Demandes de contact et communication ; gestion et traitement des demandes ; retour d'information (par exemple collecte de retours via un formulaire en ligne). Mise à disposition de notre offre en ligne et convivialité d'utilisation.
- Bases juridiques : Intérêts légitimes (art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD). Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD).
Communication par messagerie
Nous utilisons des messageries à des fins de communication et vous prions donc de tenir compte des remarques suivantes concernant le fonctionnement des messageries, le chiffrement, l'utilisation des métadonnées de la communication et vos possibilités d'opposition.
Vous pouvez également nous contacter par d'autres moyens, par exemple par téléphone ou par e-mail. Veuillez utiliser les possibilités de contact qui vous ont été communiquées ou celles indiquées au sein de notre offre en ligne.
En cas de chiffrement de bout en bout des contenus (c'est-à-dire du contenu de votre message et des pièces jointes), nous attirons votre attention sur le fait que les contenus de communication (c'est-à-dire le contenu du message et les images jointes) sont chiffrés de bout en bout. Cela signifie que le contenu des messages ne peut pas être consulté, pas même par les fournisseurs de messageries eux-mêmes. Vous devriez toujours utiliser une version à jour de la messagerie avec le chiffrement activé afin que le chiffrement du contenu des messages soit garanti.
Nous attirons toutefois en outre l'attention de nos partenaires de communication sur le fait que les fournisseurs de messageries ne peuvent certes pas consulter le contenu, mais peuvent apprendre que et quand des partenaires de communication communiquent avec nous, et que des informations techniques sur l'appareil utilisé par les partenaires de communication ainsi que, selon les paramètres de leur appareil, des informations de localisation (dites métadonnées) sont traitées.
Remarques concernant les bases juridiques : Lorsque nous demandons une autorisation à des partenaires de communication avant de communiquer avec eux via une messagerie, la base juridique de notre traitement de leurs données est leur consentement. Pour le reste, si nous ne demandons pas de consentement et que, par exemple, ils nous contactent de leur propre initiative, nous utilisons les messageries à l'égard de nos partenaires contractuels ainsi que dans le cadre de l'initiation d'un contrat comme mesure contractuelle et, dans le cas d'autres personnes intéressées et partenaires de communication, sur la base de nos intérêts légitimes à une communication rapide et efficace et à la satisfaction des besoins de nos partenaires de communication en matière de communication par messagerie. Nous vous informons en outre que nous ne transmettons pas pour la première fois aux messageries, sans votre consentement, les données de contact qui nous ont été communiquées.
Retrait du consentement, opposition et suppression : Vous pouvez à tout moment retirer un consentement donné et vous opposer à tout moment à la communication avec nous via une messagerie. En cas de communication via une messagerie, nous supprimons les messages conformément à nos règles générales de suppression (c'est-à-dire par exemple, comme décrit ci-dessus, à la fin des relations contractuelles, dans le contexte d'obligations d'archivage, etc.) et, pour le reste, dès que nous pouvons considérer avoir répondu aux éventuelles demandes d'information des partenaires de communication, qu'aucun renvoi à une conversation précédente n'est à prévoir et qu'aucune obligation légale de conservation ne s'oppose à la suppression.
Réserve de renvoi à d'autres moyens de communication : Pour terminer, nous souhaitons attirer votre attention sur le fait que, pour des raisons de sécurité, nous nous réservons le droit de ne pas répondre aux demandes adressées via une messagerie. C'est le cas lorsque, par exemple, des éléments internes au contrat exigent une confidentialité particulière ou qu'une réponse via une messagerie ne satisfait pas aux exigences formelles. Dans de tels cas, nous vous renvoyons à des moyens de communication plus adéquats.
Vous pouvez également nous contacter par d'autres moyens, par exemple par téléphone ou par e-mail. Veuillez utiliser les possibilités de contact qui vous ont été communiquées ou celles indiquées au sein de notre offre en ligne.
En cas de chiffrement de bout en bout des contenus (c'est-à-dire du contenu de votre message et des pièces jointes), nous attirons votre attention sur le fait que les contenus de communication (c'est-à-dire le contenu du message et les images jointes) sont chiffrés de bout en bout. Cela signifie que le contenu des messages ne peut pas être consulté, pas même par les fournisseurs de messageries eux-mêmes. Vous devriez toujours utiliser une version à jour de la messagerie avec le chiffrement activé afin que le chiffrement du contenu des messages soit garanti.
Nous attirons toutefois en outre l'attention de nos partenaires de communication sur le fait que les fournisseurs de messageries ne peuvent certes pas consulter le contenu, mais peuvent apprendre que et quand des partenaires de communication communiquent avec nous, et que des informations techniques sur l'appareil utilisé par les partenaires de communication ainsi que, selon les paramètres de leur appareil, des informations de localisation (dites métadonnées) sont traitées.
Remarques concernant les bases juridiques : Lorsque nous demandons une autorisation à des partenaires de communication avant de communiquer avec eux via une messagerie, la base juridique de notre traitement de leurs données est leur consentement. Pour le reste, si nous ne demandons pas de consentement et que, par exemple, ils nous contactent de leur propre initiative, nous utilisons les messageries à l'égard de nos partenaires contractuels ainsi que dans le cadre de l'initiation d'un contrat comme mesure contractuelle et, dans le cas d'autres personnes intéressées et partenaires de communication, sur la base de nos intérêts légitimes à une communication rapide et efficace et à la satisfaction des besoins de nos partenaires de communication en matière de communication par messagerie. Nous vous informons en outre que nous ne transmettons pas pour la première fois aux messageries, sans votre consentement, les données de contact qui nous ont été communiquées.
Retrait du consentement, opposition et suppression : Vous pouvez à tout moment retirer un consentement donné et vous opposer à tout moment à la communication avec nous via une messagerie. En cas de communication via une messagerie, nous supprimons les messages conformément à nos règles générales de suppression (c'est-à-dire par exemple, comme décrit ci-dessus, à la fin des relations contractuelles, dans le contexte d'obligations d'archivage, etc.) et, pour le reste, dès que nous pouvons considérer avoir répondu aux éventuelles demandes d'information des partenaires de communication, qu'aucun renvoi à une conversation précédente n'est à prévoir et qu'aucune obligation légale de conservation ne s'oppose à la suppression.
Réserve de renvoi à d'autres moyens de communication : Pour terminer, nous souhaitons attirer votre attention sur le fait que, pour des raisons de sécurité, nous nous réservons le droit de ne pas répondre aux demandes adressées via une messagerie. C'est le cas lorsque, par exemple, des éléments internes au contrat exigent une confidentialité particulière ou qu'une réponse via une messagerie ne satisfait pas aux exigences formelles. Dans de tels cas, nous vous renvoyons à des moyens de communication plus adéquats.
- Types de données traitées : Données de contact (par exemple e-mail, numéros de téléphone) ; données d'utilisation (par exemple pages web visitées, intérêt pour les contenus, heures d'accès) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par exemple adresses IP, indications horaires, numéros d'identification, état du consentement) ; données de contenu (par exemple saisies dans des formulaires en ligne).
- Personnes concernées : Partenaires de communication.
- Finalités du traitement : Demandes de contact et communication ; marketing direct (par exemple par e-mail ou par courrier).
- Bases juridiques : Consentement (art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD). Intérêts légitimes (art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).
Vidéoconférences, réunions en ligne, webinaires et partage d'écran
Nous utilisons des plateformes et applications d'autres fournisseurs (ci-après « plateformes de conférence ») aux fins de la réalisation de conférences vidéo et audio, de webinaires et d'autres types de réunions vidéo et audio (ci-après ensemble « conférence »). Lors du choix des plateformes de conférence et de leurs prestations, nous respectons les exigences légales.
Données traitées par les plateformes de conférence : Dans le cadre de la participation à une conférence, les plateformes de conférence traitent les données personnelles des participants mentionnées ci-après. L'étendue du traitement dépend, d'une part, des données demandées dans le cadre d'une conférence donnée (par exemple indication de données d'accès ou de noms réels) et, d'autre part, des indications facultatives fournies par les participants. Outre le traitement aux fins de la réalisation de la conférence, les données des participants peuvent également être traitées par les plateformes de conférence à des fins de sécurité ou d'optimisation du service. Les données traitées comprennent des données relatives à la personne (prénom, nom), des informations de contact (adresse e-mail, numéro de téléphone), des données d'accès (codes d'accès ou mots de passe), des photos de profil, des indications sur la position professionnelle/la fonction, l'adresse IP de l'accès à Internet, des indications sur les terminaux des participants, leur système d'exploitation, le navigateur ainsi que ses paramètres techniques et linguistiques, des informations sur les opérations de communication relatives au contenu, c'est-à-dire les saisies dans les chats ainsi que les données audio et vidéo, de même que l'utilisation d'autres fonctions disponibles (par exemple sondages). Les contenus des communications sont chiffrés dans la mesure rendue techniquement possible par les fournisseurs de conférence. Lorsque les participants sont enregistrés comme utilisateurs auprès des plateformes de conférence, d'autres données peuvent être traitées conformément à l'accord conclu avec le fournisseur de conférence concerné.
Journalisation et enregistrements : Si des saisies de texte, des résultats de participation (par exemple de sondages) ainsi que des enregistrements vidéo ou audio sont consignés, les participants en sont informés de manière transparente au préalable et, si nécessaire, leur consentement leur est demandé.
Mesures de protection des données des participants : Pour les détails du traitement de vos données par les plateformes de conférence, veuillez consulter leurs informations sur la protection des données et choisir, dans les paramètres des plateformes de conférence, les paramètres de sécurité et de protection des données qui vous conviennent le mieux. Veuillez en outre veiller, pendant la durée d'une vidéoconférence, à la protection des données et de la personnalité à l'arrière-plan de votre enregistrement (par exemple en prévenant les personnes vivant avec vous, en fermant les portes et en utilisant, dans la mesure du possible techniquement, la fonction de masquage de l'arrière-plan). Les liens vers les salles de conférence ainsi que les données d'accès ne doivent pas être transmis à des tiers non autorisés.
Remarques concernant les bases juridiques : Lorsque, outre les plateformes de conférence, nous traitons également les données des utilisateurs et que nous demandons aux utilisateurs leur consentement à l'utilisation des plateformes de conférence ou de certaines fonctions (par exemple accord à l'enregistrement de conférences), ce consentement constitue la base juridique du traitement. Notre traitement peut en outre être nécessaire à l'exécution de nos obligations contractuelles (par exemple dans les listes de participants, en cas d'exploitation de résultats de discussions, etc.). Pour le reste, les données des utilisateurs sont traitées sur la base de nos intérêts légitimes à une communication efficace et sûre avec nos partenaires de communication.
Données traitées par les plateformes de conférence : Dans le cadre de la participation à une conférence, les plateformes de conférence traitent les données personnelles des participants mentionnées ci-après. L'étendue du traitement dépend, d'une part, des données demandées dans le cadre d'une conférence donnée (par exemple indication de données d'accès ou de noms réels) et, d'autre part, des indications facultatives fournies par les participants. Outre le traitement aux fins de la réalisation de la conférence, les données des participants peuvent également être traitées par les plateformes de conférence à des fins de sécurité ou d'optimisation du service. Les données traitées comprennent des données relatives à la personne (prénom, nom), des informations de contact (adresse e-mail, numéro de téléphone), des données d'accès (codes d'accès ou mots de passe), des photos de profil, des indications sur la position professionnelle/la fonction, l'adresse IP de l'accès à Internet, des indications sur les terminaux des participants, leur système d'exploitation, le navigateur ainsi que ses paramètres techniques et linguistiques, des informations sur les opérations de communication relatives au contenu, c'est-à-dire les saisies dans les chats ainsi que les données audio et vidéo, de même que l'utilisation d'autres fonctions disponibles (par exemple sondages). Les contenus des communications sont chiffrés dans la mesure rendue techniquement possible par les fournisseurs de conférence. Lorsque les participants sont enregistrés comme utilisateurs auprès des plateformes de conférence, d'autres données peuvent être traitées conformément à l'accord conclu avec le fournisseur de conférence concerné.
Journalisation et enregistrements : Si des saisies de texte, des résultats de participation (par exemple de sondages) ainsi que des enregistrements vidéo ou audio sont consignés, les participants en sont informés de manière transparente au préalable et, si nécessaire, leur consentement leur est demandé.
Mesures de protection des données des participants : Pour les détails du traitement de vos données par les plateformes de conférence, veuillez consulter leurs informations sur la protection des données et choisir, dans les paramètres des plateformes de conférence, les paramètres de sécurité et de protection des données qui vous conviennent le mieux. Veuillez en outre veiller, pendant la durée d'une vidéoconférence, à la protection des données et de la personnalité à l'arrière-plan de votre enregistrement (par exemple en prévenant les personnes vivant avec vous, en fermant les portes et en utilisant, dans la mesure du possible techniquement, la fonction de masquage de l'arrière-plan). Les liens vers les salles de conférence ainsi que les données d'accès ne doivent pas être transmis à des tiers non autorisés.
Remarques concernant les bases juridiques : Lorsque, outre les plateformes de conférence, nous traitons également les données des utilisateurs et que nous demandons aux utilisateurs leur consentement à l'utilisation des plateformes de conférence ou de certaines fonctions (par exemple accord à l'enregistrement de conférences), ce consentement constitue la base juridique du traitement. Notre traitement peut en outre être nécessaire à l'exécution de nos obligations contractuelles (par exemple dans les listes de participants, en cas d'exploitation de résultats de discussions, etc.). Pour le reste, les données des utilisateurs sont traitées sur la base de nos intérêts légitimes à une communication efficace et sûre avec nos partenaires de communication.
- Types de données traitées : Données d'inventaire (par exemple noms, adresses) ; données de contact (par exemple e-mail, numéros de téléphone) ; données de contenu (par exemple saisies dans des formulaires en ligne) ; données d'utilisation (par exemple pages web visitées, intérêt pour les contenus, heures d'accès) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par exemple adresses IP, indications horaires, numéros d'identification, état du consentement).
- Personnes concernées : Partenaires de communication ; utilisateurs (par exemple visiteurs du site web, utilisateurs de services en ligne). Personnes représentées sur des images.
- Finalités du traitement : Fourniture de prestations contractuelles et exécution d'obligations contractuelles ; demandes de contact et communication. Procédures de bureau et d'organisation.
- Bases juridiques : Intérêts légitimes (art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).
Contenus audio
Nous utilisons des offres d'hébergement et d'analyse de fournisseurs de services afin de proposer nos contenus audio à l'écoute ou au téléchargement et d'obtenir des informations statistiques sur la consultation des contenus audio.
- Types de données traitées : Données d'utilisation (par exemple pages web visitées, intérêt pour les contenus, heures d'accès) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par exemple adresses IP, indications horaires, numéros d'identification, état du consentement).
- Personnes concernées : Utilisateurs (par exemple visiteurs du site web, utilisateurs de services en ligne).
- Finalités du traitement : Mesure de la portée (par exemple statistiques d'accès, reconnaissance des visiteurs récurrents) ; mesure des conversions (mesure de l'efficacité des mesures de marketing) ; profils comportant des informations relatives aux utilisateurs (création de profils d'utilisateurs). Mise à disposition de notre offre en ligne et convivialité d'utilisation.
- Bases juridiques : Intérêts légitimes (art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).
Procédure de candidature
La procédure de candidature suppose que les candidats nous communiquent les données nécessaires à leur évaluation et à leur sélection. Les informations nécessaires ressortent de la description du poste ou, dans le cas de formulaires en ligne, des indications qui y figurent.
En principe, les indications nécessaires comprennent les informations relatives à la personne, telles que le nom, l'adresse, un moyen de contact ainsi que les justificatifs des qualifications nécessaires pour un poste. Sur demande, nous indiquons en outre volontiers quelles indications sont nécessaires.
Lorsque cela est proposé, les candidats peuvent nous transmettre leur candidature au moyen d'un formulaire en ligne. Les données nous sont transmises sous forme chiffrée, conformément à l'état de la technique. Les candidats peuvent également nous transmettre leur candidature par e-mail. Nous vous prions toutefois de noter que les e-mails ne sont en principe pas envoyés de manière chiffrée sur Internet. En règle générale, les e-mails sont certes chiffrés pendant le transport, mais pas sur les serveurs à partir desquels ils sont envoyés et reçus. Nous ne pouvons donc assumer aucune responsabilité pour le trajet de transmission de la candidature entre l'expéditeur et la réception sur notre serveur.
Aux fins de la recherche de candidats, du dépôt de candidatures et de la sélection de candidats, nous pouvons, dans le respect des exigences légales, recourir à des logiciels et plateformes de gestion des candidatures ou de recrutement ainsi qu'à des prestations de fournisseurs tiers.
Les candidats peuvent volontiers nous contacter au sujet du mode de dépôt de la candidature ou nous envoyer leur candidature par voie postale.
Traitement de catégories particulières de données : Dans la mesure où, dans le cadre de la procédure de candidature, des catégories particulières de données personnelles (art. 9 par. 1 RGPD, par exemple des données de santé, telles que la qualité de personne gravement handicapée, ou l'origine ethnique) sont demandées aux candidats, leur traitement a lieu afin que le responsable du traitement ou la personne concernée puisse exercer les droits qui lui découlent du droit du travail et du droit de la sécurité sociale et de la protection sociale et remplir ses obligations en la matière, en cas de protection d'intérêts vitaux des candidats ou d'autres personnes ou aux fins de la médecine préventive ou de la médecine du travail, de l'appréciation de la capacité de travail de l'employé, du diagnostic médical, de la prise en charge ou du traitement dans le domaine de la santé ou du domaine social ou de la gestion de systèmes et de services dans le domaine de la santé ou du domaine social.
Suppression des données : Les données mises à disposition par les candidats peuvent, en cas de candidature retenue, être traitées ultérieurement par nous aux fins de la relation de travail. Dans le cas contraire, si la candidature à une offre d'emploi n'est pas retenue, les données des candidats sont supprimées. Les données des candidats sont également supprimées lorsqu'une candidature est retirée, ce que les candidats sont en droit de faire à tout moment. La suppression a lieu, sous réserve d'un retrait légitime par les candidats, au plus tard à l'expiration d'un délai de six mois, afin que nous puissions répondre à d'éventuelles questions complémentaires relatives à la candidature et remplir nos obligations de preuve découlant des dispositions sur l'égalité de traitement des candidats. Les factures relatives à d'éventuels remboursements de frais de déplacement sont archivées conformément aux exigences du droit fiscal.
Inscription dans un vivier de candidats : L'inscription dans un vivier de candidats, lorsqu'elle est proposée, a lieu sur la base d'un consentement. Les candidats sont informés que leur consentement à l'inscription dans le vivier de talents est volontaire, n'a aucune influence sur la procédure de candidature en cours et qu'ils peuvent retirer leur consentement à tout moment pour l'avenir.
En principe, les indications nécessaires comprennent les informations relatives à la personne, telles que le nom, l'adresse, un moyen de contact ainsi que les justificatifs des qualifications nécessaires pour un poste. Sur demande, nous indiquons en outre volontiers quelles indications sont nécessaires.
Lorsque cela est proposé, les candidats peuvent nous transmettre leur candidature au moyen d'un formulaire en ligne. Les données nous sont transmises sous forme chiffrée, conformément à l'état de la technique. Les candidats peuvent également nous transmettre leur candidature par e-mail. Nous vous prions toutefois de noter que les e-mails ne sont en principe pas envoyés de manière chiffrée sur Internet. En règle générale, les e-mails sont certes chiffrés pendant le transport, mais pas sur les serveurs à partir desquels ils sont envoyés et reçus. Nous ne pouvons donc assumer aucune responsabilité pour le trajet de transmission de la candidature entre l'expéditeur et la réception sur notre serveur.
Aux fins de la recherche de candidats, du dépôt de candidatures et de la sélection de candidats, nous pouvons, dans le respect des exigences légales, recourir à des logiciels et plateformes de gestion des candidatures ou de recrutement ainsi qu'à des prestations de fournisseurs tiers.
Les candidats peuvent volontiers nous contacter au sujet du mode de dépôt de la candidature ou nous envoyer leur candidature par voie postale.
Traitement de catégories particulières de données : Dans la mesure où, dans le cadre de la procédure de candidature, des catégories particulières de données personnelles (art. 9 par. 1 RGPD, par exemple des données de santé, telles que la qualité de personne gravement handicapée, ou l'origine ethnique) sont demandées aux candidats, leur traitement a lieu afin que le responsable du traitement ou la personne concernée puisse exercer les droits qui lui découlent du droit du travail et du droit de la sécurité sociale et de la protection sociale et remplir ses obligations en la matière, en cas de protection d'intérêts vitaux des candidats ou d'autres personnes ou aux fins de la médecine préventive ou de la médecine du travail, de l'appréciation de la capacité de travail de l'employé, du diagnostic médical, de la prise en charge ou du traitement dans le domaine de la santé ou du domaine social ou de la gestion de systèmes et de services dans le domaine de la santé ou du domaine social.
Suppression des données : Les données mises à disposition par les candidats peuvent, en cas de candidature retenue, être traitées ultérieurement par nous aux fins de la relation de travail. Dans le cas contraire, si la candidature à une offre d'emploi n'est pas retenue, les données des candidats sont supprimées. Les données des candidats sont également supprimées lorsqu'une candidature est retirée, ce que les candidats sont en droit de faire à tout moment. La suppression a lieu, sous réserve d'un retrait légitime par les candidats, au plus tard à l'expiration d'un délai de six mois, afin que nous puissions répondre à d'éventuelles questions complémentaires relatives à la candidature et remplir nos obligations de preuve découlant des dispositions sur l'égalité de traitement des candidats. Les factures relatives à d'éventuels remboursements de frais de déplacement sont archivées conformément aux exigences du droit fiscal.
Inscription dans un vivier de candidats : L'inscription dans un vivier de candidats, lorsqu'elle est proposée, a lieu sur la base d'un consentement. Les candidats sont informés que leur consentement à l'inscription dans le vivier de talents est volontaire, n'a aucune influence sur la procédure de candidature en cours et qu'ils peuvent retirer leur consentement à tout moment pour l'avenir.
- Types de données traitées : Données d'inventaire (par exemple noms, adresses) ; données de contact (par exemple e-mail, numéros de téléphone) ; données de contenu (par exemple saisies dans des formulaires en ligne) ; données de candidature (par exemple indications relatives à la personne, adresses postales et de contact, documents appartenant à la candidature et informations qu'ils contiennent, tels que lettre de motivation, curriculum vitæ, certificats ainsi que d'autres informations sur leur personne ou leurs qualifications communiquées en vue d'un poste concret ou volontairement par les candidats).
- Personnes concernées : Candidats.
- Finalités du traitement : Procédure de candidature (établissement et éventuelle exécution ultérieure ainsi que possible fin ultérieure de la relation de travail).
- Bases juridiques : Procédure de candidature comme rapport précontractuel ou contractuel (art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD) ; traitement de catégories particulières de données personnelles relatives à la santé, à la profession et à la sécurité sociale (art. 9 par. 2 let. h) RGPD) ; consentement au traitement de catégories particulières de données personnelles (art. 9 par. 2 let. a) RGPD). Traitement de catégories particulières de données personnelles aux fins de la protection d'intérêts vitaux (art. 9 par. 2 let. c) RGPD).
Services cloud
Nous utilisons des services logiciels accessibles via Internet et exécutés sur les serveurs de leurs fournisseurs (dits « services cloud », également appelés « Software as a Service ») pour le stockage et la gestion de contenus (par exemple stockage et gestion de documents, échange de documents, de contenus et d'informations avec certains destinataires ou publication de contenus et d'informations).
Dans ce cadre, des données personnelles peuvent être traitées et enregistrées sur les serveurs des fournisseurs, dans la mesure où elles font partie d'opérations de communication avec nous ou sont par ailleurs traitées par nous comme exposé dans la présente déclaration de protection des données. Ces données peuvent comprendre notamment les données de base et de contact des utilisateurs, des données relatives à des opérations, contrats, autres processus et à leurs contenus. Les fournisseurs de services cloud traitent en outre des données d'utilisation et des métadonnées qu'ils utilisent à des fins de sécurité et d'optimisation du service.
Lorsque nous mettons à disposition, à l'aide des services cloud, des formulaires ou d'autres documents et contenus pour d'autres utilisateurs ou des sites web accessibles au public, les fournisseurs peuvent enregistrer des cookies sur les appareils des utilisateurs à des fins d'analyse web ou pour mémoriser des paramètres des utilisateurs (par exemple dans le cas du contrôle des médias).
Dans ce cadre, des données personnelles peuvent être traitées et enregistrées sur les serveurs des fournisseurs, dans la mesure où elles font partie d'opérations de communication avec nous ou sont par ailleurs traitées par nous comme exposé dans la présente déclaration de protection des données. Ces données peuvent comprendre notamment les données de base et de contact des utilisateurs, des données relatives à des opérations, contrats, autres processus et à leurs contenus. Les fournisseurs de services cloud traitent en outre des données d'utilisation et des métadonnées qu'ils utilisent à des fins de sécurité et d'optimisation du service.
Lorsque nous mettons à disposition, à l'aide des services cloud, des formulaires ou d'autres documents et contenus pour d'autres utilisateurs ou des sites web accessibles au public, les fournisseurs peuvent enregistrer des cookies sur les appareils des utilisateurs à des fins d'analyse web ou pour mémoriser des paramètres des utilisateurs (par exemple dans le cas du contrôle des médias).
- Types de données traitées : Données d'inventaire (par exemple noms, adresses) ; données de contact (par exemple e-mail, numéros de téléphone) ; données de contenu (par exemple saisies dans des formulaires en ligne) ; données d'utilisation (par exemple pages web visitées, intérêt pour les contenus, heures d'accès) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par exemple adresses IP, indications horaires, numéros d'identification, état du consentement).
- Personnes concernées : Clients ; employés (par exemple salariés, candidats, anciens collaborateurs) ; personnes intéressées. Partenaires de communication.
- Finalités du traitement : Procédures de bureau et d'organisation. Infrastructure informatique (exploitation et mise à disposition de systèmes d'information et d'appareils techniques (ordinateurs, serveurs, etc.)).
- Bases juridiques : Intérêts légitimes (art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).
Newsletter et notifications électroniques
Nous n'envoyons des newsletters, e-mails et autres notifications électroniques (ci-après « newsletters ») qu'avec le consentement des destinataires ou une autorisation légale. Lorsque, dans le cadre d'une inscription à la newsletter, son contenu est décrit concrètement, il est déterminant pour le consentement des utilisateurs. Pour le reste, nos newsletters contiennent des informations sur nos prestations et sur nous.
Pour vous inscrire à nos newsletters, il suffit en principe d'indiquer votre adresse e-mail. Nous pouvons toutefois vous demander d'indiquer un nom, afin de vous adresser personnellement la newsletter, ou d'autres informations, si celles-ci sont nécessaires aux fins de la newsletter.
Procédure de double opt-in : L'inscription à notre newsletter a lieu en principe selon une procédure dite de double opt-in. Cela signifie que, après l'inscription, vous recevez un e-mail dans lequel il vous est demandé de confirmer votre inscription. Cette confirmation est nécessaire pour que personne ne puisse s'inscrire avec des adresses e-mail d'autrui. Les inscriptions à la newsletter sont consignées afin de pouvoir prouver la procédure d'inscription conformément aux exigences légales. Cela comprend l'enregistrement du moment de l'inscription et de la confirmation ainsi que de l'adresse IP. De même, les modifications de vos données enregistrées auprès du prestataire d'envoi sont consignées.
Suppression et limitation du traitement : Nous pouvons conserver les adresses e-mail désinscrites jusqu'à trois ans sur la base de nos intérêts légitimes avant de les supprimer, afin de pouvoir prouver un consentement donné précédemment. Le traitement de ces données est limité à la finalité d'une éventuelle défense contre des prétentions. Une demande individuelle de suppression est possible à tout moment, pour autant que l'existence antérieure d'un consentement soit confirmée en même temps. En cas d'obligation de respecter durablement des oppositions, nous nous réservons de conserver l'adresse e-mail à cette seule fin dans une liste de blocage (dite « blocklist »).
La journalisation de la procédure d'inscription a lieu sur la base de nos intérêts légitimes, à des fins de preuve de son déroulement correct. Dans la mesure où nous chargeons un prestataire de l'envoi d'e-mails, cela a lieu sur la base de nos intérêts légitimes à un système d'envoi efficace et sûr.
Contenus :
Informations sur nos produits, contenus sur l'argent/l'or/la finance, un rapport sur les évolutions du marché financier et sur des actions spéciales.
Autres remarques sur les processus, procédures et services de traitement :
Pour vous inscrire à nos newsletters, il suffit en principe d'indiquer votre adresse e-mail. Nous pouvons toutefois vous demander d'indiquer un nom, afin de vous adresser personnellement la newsletter, ou d'autres informations, si celles-ci sont nécessaires aux fins de la newsletter.
Procédure de double opt-in : L'inscription à notre newsletter a lieu en principe selon une procédure dite de double opt-in. Cela signifie que, après l'inscription, vous recevez un e-mail dans lequel il vous est demandé de confirmer votre inscription. Cette confirmation est nécessaire pour que personne ne puisse s'inscrire avec des adresses e-mail d'autrui. Les inscriptions à la newsletter sont consignées afin de pouvoir prouver la procédure d'inscription conformément aux exigences légales. Cela comprend l'enregistrement du moment de l'inscription et de la confirmation ainsi que de l'adresse IP. De même, les modifications de vos données enregistrées auprès du prestataire d'envoi sont consignées.
Suppression et limitation du traitement : Nous pouvons conserver les adresses e-mail désinscrites jusqu'à trois ans sur la base de nos intérêts légitimes avant de les supprimer, afin de pouvoir prouver un consentement donné précédemment. Le traitement de ces données est limité à la finalité d'une éventuelle défense contre des prétentions. Une demande individuelle de suppression est possible à tout moment, pour autant que l'existence antérieure d'un consentement soit confirmée en même temps. En cas d'obligation de respecter durablement des oppositions, nous nous réservons de conserver l'adresse e-mail à cette seule fin dans une liste de blocage (dite « blocklist »).
La journalisation de la procédure d'inscription a lieu sur la base de nos intérêts légitimes, à des fins de preuve de son déroulement correct. Dans la mesure où nous chargeons un prestataire de l'envoi d'e-mails, cela a lieu sur la base de nos intérêts légitimes à un système d'envoi efficace et sûr.
Contenus :
Informations sur nos produits, contenus sur l'argent/l'or/la finance, un rapport sur les évolutions du marché financier et sur des actions spéciales.
- Types de données traitées : Données d'inventaire (par exemple noms, adresses) ; données de contact (par exemple e-mail, numéros de téléphone) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par exemple adresses IP, indications horaires, numéros d'identification, état du consentement) ; données d'utilisation (par exemple pages web visitées, intérêt pour les contenus, heures d'accès).
- Personnes concernées : Partenaires de communication ; utilisateurs (par exemple visiteurs du site web, utilisateurs de services en ligne).
- Finalités du traitement : Marketing direct (par exemple par e-mail ou par courrier). Fourniture de prestations contractuelles et exécution d'obligations contractuelles.
- Bases juridiques : Consentement (art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD). Intérêts légitimes (art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).
- Possibilité d'opposition (opt-out) : Vous pouvez résilier la réception de notre newsletter à tout moment, c'est-à-dire retirer vos consentements ou vous opposer à la poursuite de la réception. Vous trouverez un lien de résiliation de la newsletter soit à la fin de chaque newsletter, soit vous pouvez utiliser à cet effet l'un des moyens de contact indiqués ci-dessus, de préférence l'e-mail.
Autres remarques sur les processus, procédures et services de traitement :
- Mesure des taux d'ouverture et de clic : Les newsletters contiennent un « web beacon », c'est-à-dire un fichier de la taille d'un pixel qui est récupéré, à l'ouverture de la newsletter, sur notre serveur ou, si nous recourons à un prestataire d'envoi, sur le serveur de celui-ci. Dans le cadre de cette récupération, des informations techniques, telles que des informations sur le navigateur et votre système, ainsi que votre adresse IP et le moment de la récupération, sont d'abord collectées.
Ces informations sont utilisées pour l'amélioration technique de notre newsletter à partir des données techniques ou des groupes cibles et de leur comportement de lecture, sur la base de leurs lieux de récupération (déterminables à l'aide de l'adresse IP) ou des heures d'accès. Cette analyse comprend également la constatation de savoir si les newsletters sont ouvertes, quand elles sont ouvertes et quels liens sont cliqués. Ces informations sont attribuées aux différents destinataires de la newsletter et enregistrées dans leurs profils jusqu'à leur suppression. Les évaluations nous servent à identifier les habitudes de lecture de nos utilisateurs et à adapter nos contenus à celles-ci ou à envoyer des contenus différents selon les intérêts de nos utilisateurs.
La mesure des taux d'ouverture et des taux de clic ainsi que l'enregistrement des résultats de mesure dans les profils des utilisateurs et leur traitement ultérieur ont lieu sur la base d'un consentement des utilisateurs.
Un retrait séparé de la mesure du succès n'est malheureusement pas possible ; dans ce cas, l'ensemble de l'abonnement à la newsletter doit être résilié ou fait l'objet d'une opposition. Dans ce cas, les informations de profil enregistrées sont supprimées ;
bases juridiques : Consentement (art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD). - Condition de recours à des prestations gratuites : Le consentement à l'envoi de mailings peut être posé comme condition du recours à des prestations gratuites (par exemple accès à certains contenus ou participation à certaines actions). Si les utilisateurs souhaitent bénéficier de la prestation gratuite sans s'inscrire à la newsletter, nous vous prions de nous contacter.
Communication publicitaire par e-mail, courrier, fax ou téléphone
Nous traitons des données personnelles à des fins de communication publicitaire, qui peut avoir lieu par divers canaux, tels que l'e-mail, le téléphone, le courrier ou le fax, conformément aux exigences légales.
Les destinataires ont le droit de retirer à tout moment les consentements donnés ou de s'opposer à tout moment à la communication publicitaire.
Après un retrait ou une opposition, nous conservons les données nécessaires pour prouver l'autorisation antérieure de prise de contact ou d'envoi jusqu'à trois ans après la fin de l'année du retrait ou de l'opposition, sur la base de nos intérêts légitimes. Le traitement de ces données est limité à la finalité d'une éventuelle défense contre des prétentions. Sur la base de l'intérêt légitime à respecter durablement le retrait ou l'opposition des utilisateurs, nous conservons en outre les données nécessaires pour éviter une nouvelle prise de contact (par exemple, selon le canal de communication, l'adresse e-mail, le numéro de téléphone, le nom).
Les destinataires ont le droit de retirer à tout moment les consentements donnés ou de s'opposer à tout moment à la communication publicitaire.
Après un retrait ou une opposition, nous conservons les données nécessaires pour prouver l'autorisation antérieure de prise de contact ou d'envoi jusqu'à trois ans après la fin de l'année du retrait ou de l'opposition, sur la base de nos intérêts légitimes. Le traitement de ces données est limité à la finalité d'une éventuelle défense contre des prétentions. Sur la base de l'intérêt légitime à respecter durablement le retrait ou l'opposition des utilisateurs, nous conservons en outre les données nécessaires pour éviter une nouvelle prise de contact (par exemple, selon le canal de communication, l'adresse e-mail, le numéro de téléphone, le nom).
- Types de données traitées : Données d'inventaire (par exemple noms, adresses) ; données de contact (par exemple e-mail, numéros de téléphone).
- Personnes concernées : Partenaires de communication.
- Finalités du traitement : Marketing direct (par exemple par e-mail ou par courrier).
- Bases juridiques : Consentement (art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD). Intérêts légitimes (art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).
Jeux-concours et concours
Nous traitons les données personnelles des participants à des jeux-concours et à des concours uniquement dans le respect des dispositions applicables en matière de protection des données, dans la mesure où le traitement est contractuellement nécessaire à la mise à disposition, à la réalisation et au déroulement du jeu-concours, où les participants ont consenti au traitement ou où le traitement sert nos intérêts légitimes (par exemple à la sécurité du jeu-concours ou à la protection de nos intérêts contre les abus par une éventuelle saisie d'adresses IP lors du dépôt de participations).
Si, dans le cadre des jeux-concours, des contributions des participants sont publiées (par exemple dans le cadre d'un vote ou de la présentation des participations ou des gagnants ou du compte rendu du jeu-concours), nous attirons votre attention sur le fait que les noms des participants peuvent également être publiés dans ce contexte. Les participants peuvent s'y opposer à tout moment.
Si le jeu-concours a lieu au sein d'une plateforme en ligne ou d'un réseau social (par exemple Facebook ou Instagram, ci-après « plateforme en ligne »), les conditions d'utilisation et les dispositions de protection des données des plateformes respectives s'appliquent en outre. Dans ces cas, nous attirons votre attention sur le fait que nous sommes responsables des indications communiquées par les participants dans le cadre du jeu-concours et que les demandes relatives au jeu-concours doivent nous être adressées.
Les données des participants sont supprimées dès que le jeu-concours ou le concours est terminé et que les données ne sont plus nécessaires pour informer les gagnants ou parce que des questions relatives au jeu-concours ne sont plus à prévoir. En principe, les données des participants sont supprimées au plus tard 6 mois après la fin du jeu-concours. Les données des gagnants peuvent être conservées plus longtemps, par exemple pour pouvoir répondre à des questions sur les gains ou fournir les lots ; dans ce cas, la durée de conservation dépend de la nature du gain et s'élève par exemple, pour des choses ou des prestations, jusqu'à trois ans, afin par exemple de pouvoir traiter des cas de garantie. En outre, les données des participants peuvent être conservées plus longtemps, par exemple sous la forme du compte rendu du jeu-concours dans des médias en ligne et hors ligne.
Lorsque des données ont également été collectées dans le cadre du jeu-concours à d'autres fins, leur traitement et leur durée de conservation dépendent des informations sur la protection des données relatives à cette utilisation (par exemple en cas d'inscription à la newsletter dans le cadre d'un jeu-concours).
Si, dans le cadre des jeux-concours, des contributions des participants sont publiées (par exemple dans le cadre d'un vote ou de la présentation des participations ou des gagnants ou du compte rendu du jeu-concours), nous attirons votre attention sur le fait que les noms des participants peuvent également être publiés dans ce contexte. Les participants peuvent s'y opposer à tout moment.
Si le jeu-concours a lieu au sein d'une plateforme en ligne ou d'un réseau social (par exemple Facebook ou Instagram, ci-après « plateforme en ligne »), les conditions d'utilisation et les dispositions de protection des données des plateformes respectives s'appliquent en outre. Dans ces cas, nous attirons votre attention sur le fait que nous sommes responsables des indications communiquées par les participants dans le cadre du jeu-concours et que les demandes relatives au jeu-concours doivent nous être adressées.
Les données des participants sont supprimées dès que le jeu-concours ou le concours est terminé et que les données ne sont plus nécessaires pour informer les gagnants ou parce que des questions relatives au jeu-concours ne sont plus à prévoir. En principe, les données des participants sont supprimées au plus tard 6 mois après la fin du jeu-concours. Les données des gagnants peuvent être conservées plus longtemps, par exemple pour pouvoir répondre à des questions sur les gains ou fournir les lots ; dans ce cas, la durée de conservation dépend de la nature du gain et s'élève par exemple, pour des choses ou des prestations, jusqu'à trois ans, afin par exemple de pouvoir traiter des cas de garantie. En outre, les données des participants peuvent être conservées plus longtemps, par exemple sous la forme du compte rendu du jeu-concours dans des médias en ligne et hors ligne.
Lorsque des données ont également été collectées dans le cadre du jeu-concours à d'autres fins, leur traitement et leur durée de conservation dépendent des informations sur la protection des données relatives à cette utilisation (par exemple en cas d'inscription à la newsletter dans le cadre d'un jeu-concours).
- Types de données traitées : Données d'inventaire (par exemple noms, adresses) ; données de contenu (par exemple saisies dans des formulaires en ligne) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par exemple adresses IP, indications horaires, numéros d'identification, état du consentement).
- Personnes concernées : Participants à des jeux-concours et à des concours.
- Finalités du traitement : Organisation de jeux-concours et de concours.
- Bases juridiques : Exécution du contrat et demandes précontractuelles (art. 6 par. 1 phrase 1 let. b) RGPD).
Analyse web, monitoring et optimisation
L'analyse web (également appelée « mesure de la portée ») sert à évaluer les flux de visiteurs de notre offre en ligne et peut comprendre le comportement, les intérêts ou des informations démographiques sur les visiteurs, tels que l'âge ou le sexe, sous forme de valeurs pseudonymes. À l'aide de l'analyse de la portée, nous pouvons par exemple reconnaître à quel moment notre offre en ligne, ses fonctions ou ses contenus sont le plus fréquemment utilisés ou incitent à une nouvelle visite. Nous pouvons de même comprendre quels domaines nécessitent une optimisation.
Outre l'analyse web, nous pouvons également recourir à des procédés de test afin, par exemple, de tester et d'optimiser différentes versions de notre offre en ligne ou de ses composants.
Sauf indication contraire ci-après, des profils, c'est-à-dire des données regroupées en une opération d'utilisation, peuvent être créés à ces fins et des informations peuvent être enregistrées dans un navigateur ou un terminal et lues à partir de celui-ci. Les indications collectées comprennent notamment les pages web visitées et les éléments qui y sont utilisés ainsi que des indications techniques, telles que le navigateur utilisé, le système informatique utilisé et des indications sur les heures d'utilisation. Lorsque les utilisateurs ont consenti à la collecte de leurs données de localisation auprès de nous ou auprès des fournisseurs des services que nous utilisons, des données de localisation peuvent également être traitées.
Les adresses IP des utilisateurs sont également enregistrées. Nous utilisons toutefois une procédure de masquage IP (c'est-à-dire une pseudonymisation par raccourcissement de l'adresse IP) pour protéger les utilisateurs. D'une manière générale, aucune donnée en clair des utilisateurs (telles que des adresses e-mail ou des noms) n'est enregistrée dans le cadre de l'analyse web, des tests A/B et de l'optimisation, mais des pseudonymes. Cela signifie que ni nous, ni les fournisseurs du logiciel utilisé ne connaissons l'identité réelle des utilisateurs, mais uniquement les indications enregistrées dans leurs profils aux fins des procédures respectives.
Outre l'analyse web, nous pouvons également recourir à des procédés de test afin, par exemple, de tester et d'optimiser différentes versions de notre offre en ligne ou de ses composants.
Sauf indication contraire ci-après, des profils, c'est-à-dire des données regroupées en une opération d'utilisation, peuvent être créés à ces fins et des informations peuvent être enregistrées dans un navigateur ou un terminal et lues à partir de celui-ci. Les indications collectées comprennent notamment les pages web visitées et les éléments qui y sont utilisés ainsi que des indications techniques, telles que le navigateur utilisé, le système informatique utilisé et des indications sur les heures d'utilisation. Lorsque les utilisateurs ont consenti à la collecte de leurs données de localisation auprès de nous ou auprès des fournisseurs des services que nous utilisons, des données de localisation peuvent également être traitées.
Les adresses IP des utilisateurs sont également enregistrées. Nous utilisons toutefois une procédure de masquage IP (c'est-à-dire une pseudonymisation par raccourcissement de l'adresse IP) pour protéger les utilisateurs. D'une manière générale, aucune donnée en clair des utilisateurs (telles que des adresses e-mail ou des noms) n'est enregistrée dans le cadre de l'analyse web, des tests A/B et de l'optimisation, mais des pseudonymes. Cela signifie que ni nous, ni les fournisseurs du logiciel utilisé ne connaissons l'identité réelle des utilisateurs, mais uniquement les indications enregistrées dans leurs profils aux fins des procédures respectives.
- Types de données traitées : Données d'utilisation (par exemple pages web visitées, intérêt pour les contenus, heures d'accès) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par exemple adresses IP, indications horaires, numéros d'identification, état du consentement).
- Personnes concernées : Utilisateurs (par exemple visiteurs du site web, utilisateurs de services en ligne).
- Finalités du traitement : Mesure de la portée (par exemple statistiques d'accès, reconnaissance des visiteurs récurrents). Profils comportant des informations relatives aux utilisateurs (création de profils d'utilisateurs).
- Mesures de sécurité : Masquage IP (pseudonymisation de l'adresse IP).
- Bases juridiques : Consentement (art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD).
Marketing en ligne
Nous traitons des données personnelles à des fins de marketing en ligne, ce qui peut comprendre en particulier la commercialisation d'espaces publicitaires ou la présentation de contenus publicitaires et autres (désignés ensemble « contenus ») en fonction des intérêts potentiels des utilisateurs ainsi que la mesure de leur efficacité.
À ces fins, des profils d'utilisateurs dits « profils » sont créés et enregistrés dans un fichier (appelé « cookie ») ou des procédés similaires sont utilisés, au moyen desquels les indications relatives à l'utilisateur pertinentes pour la présentation des contenus précités sont enregistrées. Ces indications peuvent comprendre par exemple les contenus consultés, les pages web visitées, les réseaux en ligne utilisés, mais aussi les partenaires de communication et des indications techniques, telles que le navigateur utilisé, le système informatique utilisé ainsi que des indications sur les heures d'utilisation et les fonctions utilisées. Lorsque les utilisateurs ont consenti à la collecte de leurs données de localisation, celles-ci peuvent également être traitées.
Les adresses IP des utilisateurs sont également enregistrées. Nous utilisons toutefois les procédures de masquage IP disponibles (c'est-à-dire une pseudonymisation par raccourcissement de l'adresse IP) pour protéger les utilisateurs. D'une manière générale, aucune donnée en clair des utilisateurs (telles que des adresses e-mail ou des noms) n'est enregistrée dans le cadre des procédés de marketing en ligne, mais des pseudonymes. Cela signifie que ni nous, ni les fournisseurs des procédés de marketing en ligne ne connaissons l'identité réelle des utilisateurs, mais uniquement les indications enregistrées dans leurs profils.
Les indications figurant dans les profils sont en règle générale enregistrées dans des cookies ou au moyen de procédés similaires. Ces cookies peuvent ensuite, d'une manière générale, également être lus sur d'autres sites web utilisant le même procédé de marketing en ligne, analysés aux fins de la présentation de contenus, complétés par d'autres données et enregistrés sur le serveur du fournisseur du procédé de marketing en ligne.
À titre exceptionnel, des données en clair peuvent être associées aux profils. C'est le cas lorsque les utilisateurs sont par exemple membres d'un réseau social dont nous utilisons le procédé de marketing en ligne et que le réseau relie les profils des utilisateurs aux indications précitées. Nous vous prions de noter que les utilisateurs peuvent conclure des accords supplémentaires avec les fournisseurs, par exemple par un consentement lors de l'inscription.
Nous n'avons en principe accès qu'à des informations agrégées sur le succès de nos annonces publicitaires. Nous pouvons toutefois vérifier, dans le cadre de ce que l'on appelle des mesures de conversion, lesquels de nos procédés de marketing en ligne ont conduit à une conversion, c'est-à-dire par exemple à la conclusion d'un contrat avec nous. La mesure de conversion est utilisée uniquement pour analyser le succès de nos mesures de marketing.
Sauf indication contraire, nous vous prions de partir du principe que les cookies utilisés sont conservés pendant une durée de deux ans.
Autres remarques sur les processus, procédures et services de traitement :
À ces fins, des profils d'utilisateurs dits « profils » sont créés et enregistrés dans un fichier (appelé « cookie ») ou des procédés similaires sont utilisés, au moyen desquels les indications relatives à l'utilisateur pertinentes pour la présentation des contenus précités sont enregistrées. Ces indications peuvent comprendre par exemple les contenus consultés, les pages web visitées, les réseaux en ligne utilisés, mais aussi les partenaires de communication et des indications techniques, telles que le navigateur utilisé, le système informatique utilisé ainsi que des indications sur les heures d'utilisation et les fonctions utilisées. Lorsque les utilisateurs ont consenti à la collecte de leurs données de localisation, celles-ci peuvent également être traitées.
Les adresses IP des utilisateurs sont également enregistrées. Nous utilisons toutefois les procédures de masquage IP disponibles (c'est-à-dire une pseudonymisation par raccourcissement de l'adresse IP) pour protéger les utilisateurs. D'une manière générale, aucune donnée en clair des utilisateurs (telles que des adresses e-mail ou des noms) n'est enregistrée dans le cadre des procédés de marketing en ligne, mais des pseudonymes. Cela signifie que ni nous, ni les fournisseurs des procédés de marketing en ligne ne connaissons l'identité réelle des utilisateurs, mais uniquement les indications enregistrées dans leurs profils.
Les indications figurant dans les profils sont en règle générale enregistrées dans des cookies ou au moyen de procédés similaires. Ces cookies peuvent ensuite, d'une manière générale, également être lus sur d'autres sites web utilisant le même procédé de marketing en ligne, analysés aux fins de la présentation de contenus, complétés par d'autres données et enregistrés sur le serveur du fournisseur du procédé de marketing en ligne.
À titre exceptionnel, des données en clair peuvent être associées aux profils. C'est le cas lorsque les utilisateurs sont par exemple membres d'un réseau social dont nous utilisons le procédé de marketing en ligne et que le réseau relie les profils des utilisateurs aux indications précitées. Nous vous prions de noter que les utilisateurs peuvent conclure des accords supplémentaires avec les fournisseurs, par exemple par un consentement lors de l'inscription.
Nous n'avons en principe accès qu'à des informations agrégées sur le succès de nos annonces publicitaires. Nous pouvons toutefois vérifier, dans le cadre de ce que l'on appelle des mesures de conversion, lesquels de nos procédés de marketing en ligne ont conduit à une conversion, c'est-à-dire par exemple à la conclusion d'un contrat avec nous. La mesure de conversion est utilisée uniquement pour analyser le succès de nos mesures de marketing.
Sauf indication contraire, nous vous prions de partir du principe que les cookies utilisés sont conservés pendant une durée de deux ans.
- Types de données traitées : Données d'utilisation (par exemple pages web visitées, intérêt pour les contenus, heures d'accès) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par exemple adresses IP, indications horaires, numéros d'identification, état du consentement).
- Personnes concernées : Utilisateurs (par exemple visiteurs du site web, utilisateurs de services en ligne).
- Finalités du traitement : Mesure de la portée (par exemple statistiques d'accès, reconnaissance des visiteurs récurrents) ; suivi (tracking) (par exemple profilage basé sur les intérêts ou le comportement, utilisation de cookies) ; marketing. Profils comportant des informations relatives aux utilisateurs (création de profils d'utilisateurs).
- Mesures de sécurité : Masquage IP (pseudonymisation de l'adresse IP).
- Bases juridiques : Consentement (art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD).
- Possibilité d'opposition (opt-out) : Nous renvoyons aux informations sur la protection des données des fournisseurs respectifs et aux possibilités d'opposition (dites « opt-out ») indiquées pour les fournisseurs. Lorsqu'aucune possibilité d'opt-out explicite n'est indiquée, vous avez d'une part la possibilité de désactiver les cookies dans les paramètres de votre navigateur. Cela peut toutefois restreindre des fonctions de notre offre en ligne. Nous recommandons donc en outre les possibilités d'opt-out suivantes, proposées de manière groupée par région :
a) Europe : https://www.youronlinechoices.eu.
b) Canada : https://www.youradchoices.ca/choices.
c) États-Unis : https://www.aboutads.info/choices.
d) Toutes régions confondues : https://optout.aboutads.info.
Autres remarques sur les processus, procédures et services de traitement :
- FunnelCockpit : Création et gestion de sites web ainsi que d'éléments de sites web et de fonctions de marketing (notamment mesure de la portée, tests A/B, marketing basé sur les intérêts, traitement de profils d'utilisateurs, formulaires en ligne, envoi de messages et communication directe) ; Fournisseur de services : Denis Hoeger Caballero, Inhaber: Denis Hoeger - Caballero, Nobelstr- 3-5, 41189 Mönchengladbach, Allemagne ; bases juridiques : Consentement (art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD) ; Site web : https://funnelcockpit.com/. Déclaration de protection des données : https://funnelcockpit.com/datenschutz/.
- Matomo : Matomo est un logiciel utilisé à des fins d'analyse web et de mesure de la portée. Lors de l'utilisation de Matomo, des cookies sont générés et enregistrés sur le terminal des utilisateurs. Les données des utilisateurs collectées dans le cadre de l'utilisation de Matomo ne sont traitées que par nous et ne sont pas partagées avec des tiers. Les cookies sont conservés pendant une durée maximale de 13 mois : https://matomo.org/faq/general/faq_146/ ; bases juridiques : Consentement (art. 6 par. 1 phrase 1 let. a) RGPD). Suppression des données : Les cookies ont une durée de conservation maximale de 13 mois.
Avis clients et procédures d'évaluation
Nous participons à des procédures d'avis et d'évaluation afin d'évaluer, d'optimiser et de promouvoir nos prestations. Lorsque des utilisateurs nous évaluent via les plateformes ou procédures d'évaluation concernées ou nous donnent autrement un retour d'information, les conditions générales ou conditions d'utilisation ainsi que les informations sur la protection des données des fournisseurs s'appliquent en outre. En règle générale, l'évaluation suppose en outre une inscription auprès des fournisseurs respectifs.
Afin de garantir que les personnes qui évaluent ont effectivement eu recours à nos prestations, nous transmettons, avec le consentement des clients, les données nécessaires à cet effet concernant le client et la prestation utilisée à la plateforme d'évaluation concernée (y compris nom, adresse e-mail et numéro de commande ou numéro d'article). Ces données sont utilisées uniquement pour vérifier l'authenticité de l'utilisateur.
Autres remarques sur les processus, procédures et services de traitement :
Afin de garantir que les personnes qui évaluent ont effectivement eu recours à nos prestations, nous transmettons, avec le consentement des clients, les données nécessaires à cet effet concernant le client et la prestation utilisée à la plateforme d'évaluation concernée (y compris nom, adresse e-mail et numéro de commande ou numéro d'article). Ces données sont utilisées uniquement pour vérifier l'authenticité de l'utilisateur.
- Types de données traitées : Données contractuelles (par exemple objet du contrat, durée, catégorie de clientèle) ; données d'utilisation (par exemple pages web visitées, intérêt pour les contenus, heures d'accès) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par exemple adresses IP, indications horaires, numéros d'identification, état du consentement).
- Personnes concernées : Clients ; utilisateurs (par exemple visiteurs du site web, utilisateurs de services en ligne).
- Finalités du traitement : Retour d'information (par exemple collecte de retours via un formulaire en ligne). Marketing.
- Bases juridiques : Intérêts légitimes (art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD).
Autres remarques sur les processus, procédures et services de traitement :
- Avis clients Google : Service de collecte et/ou d'affichage de la satisfaction et des opinions des clients ; Fournisseur de services : Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande ; bases juridiques : Intérêts légitimes (art. 6 par. 1 phrase 1 let. f) RGPD) ; Site web : https://www.google.com/ ; Déclaration de protection des données : https://policies.google.com/privacy ; Base du transfert vers un pays tiers : EU-US Data Privacy Framework (DPF) ; Informations complémentaires : Dans le cadre de la collecte d'avis clients, un numéro d'identification ainsi que le moment de l'opération commerciale à évaluer, pour les demandes d'avis envoyées directement aux clients l'adresse e-mail du client ainsi que son indication du pays de résidence, de même que les indications de l'avis lui-même, sont traités ; autres indications sur les types de traitement et sur les données traitées : https://business.safety.google/adsservices/. Conditions de traitement des données pour les produits publicitaires de Google : Informations sur les services, conditions de traitement des données entre responsables du traitement et clauses contractuelles types pour les transferts de données vers des pays tiers : https://business.safety.google/adscontrollerterms.
Plugins, fonctions et contenus intégrés
Nous intégrons dans notre offre en ligne des éléments de fonction et de contenu qui sont obtenus à partir des serveurs de leurs fournisseurs respectifs (ci-après « fournisseurs tiers »). Il peut s'agir par exemple de graphiques, de vidéos ou de plans de ville (ci-après désignés uniformément « contenus »).
L'intégration suppose toujours que les fournisseurs tiers de ces contenus traitent l'adresse IP des utilisateurs, car sans l'adresse IP ils ne pourraient pas envoyer les contenus à leur navigateur. L'adresse IP est donc nécessaire pour l'affichage de ces contenus ou fonctions. Nous nous efforçons de n'utiliser que des contenus dont les fournisseurs respectifs n'utilisent l'adresse IP que pour la livraison des contenus. Les fournisseurs tiers peuvent en outre utiliser des balises pixel (graphiques invisibles, également appelées « web beacons ») à des fins statistiques ou de marketing. Les « balises pixel » permettent d'évaluer des informations telles que le trafic des visiteurs sur les pages de ce site web. Les informations pseudonymes peuvent en outre être enregistrées dans des cookies sur l'appareil des utilisateurs et contenir, entre autres, des informations techniques sur le navigateur et le système d'exploitation, sur les sites web de renvoi, sur le moment de la visite ainsi que d'autres indications sur l'utilisation de notre offre en ligne, et être associées à de telles informations provenant d'autres sources.
L'intégration suppose toujours que les fournisseurs tiers de ces contenus traitent l'adresse IP des utilisateurs, car sans l'adresse IP ils ne pourraient pas envoyer les contenus à leur navigateur. L'adresse IP est donc nécessaire pour l'affichage de ces contenus ou fonctions. Nous nous efforçons de n'utiliser que des contenus dont les fournisseurs respectifs n'utilisent l'adresse IP que pour la livraison des contenus. Les fournisseurs tiers peuvent en outre utiliser des balises pixel (graphiques invisibles, également appelées « web beacons ») à des fins statistiques ou de marketing. Les « balises pixel » permettent d'évaluer des informations telles que le trafic des visiteurs sur les pages de ce site web. Les informations pseudonymes peuvent en outre être enregistrées dans des cookies sur l'appareil des utilisateurs et contenir, entre autres, des informations techniques sur le navigateur et le système d'exploitation, sur les sites web de renvoi, sur le moment de la visite ainsi que d'autres indications sur l'utilisation de notre offre en ligne, et être associées à de telles informations provenant d'autres sources.
- Types de données traitées : Données d'utilisation (par exemple pages web visitées, intérêt pour les contenus, heures d'accès) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par exemple adresses IP, indications horaires, numéros d'identification, état du consentement).
- Personnes concernées : Utilisateurs (par exemple visiteurs du site web, utilisateurs de services en ligne).
- Finalités du traitement : Mise à disposition de notre offre en ligne et convivialité d'utilisation.
Gestion, organisation et outils auxiliaires
Nous utilisons des prestations de services, plateformes et logiciels d'autres fournisseurs (ci-après « fournisseurs tiers ») aux fins de l'organisation, de la gestion, de la planification ainsi que de la fourniture de nos prestations. Lors du choix des fournisseurs tiers et de leurs prestations, nous respectons les exigences légales.
Dans ce cadre, des données personnelles peuvent être traitées et enregistrées sur les serveurs des fournisseurs tiers. Diverses données que nous traitons conformément à la présente déclaration de protection des données peuvent être concernées. Ces données peuvent comprendre notamment les données de base et de contact des utilisateurs, des données relatives à des opérations, contrats, autres processus et à leurs contenus.
Lorsque, dans le cadre de la communication, de relations d'affaires ou d'autres relations avec nous, des utilisateurs sont renvoyés aux fournisseurs tiers ou à leurs logiciels ou plateformes, les fournisseurs tiers peuvent traiter des données d'utilisation et des métadonnées à des fins de sécurité, d'optimisation du service ou de marketing. Nous vous prions donc de tenir compte des informations sur la protection des données des fournisseurs tiers respectifs.
Autres remarques sur les processus, procédures et services de traitement :
Dans ce cadre, des données personnelles peuvent être traitées et enregistrées sur les serveurs des fournisseurs tiers. Diverses données que nous traitons conformément à la présente déclaration de protection des données peuvent être concernées. Ces données peuvent comprendre notamment les données de base et de contact des utilisateurs, des données relatives à des opérations, contrats, autres processus et à leurs contenus.
Lorsque, dans le cadre de la communication, de relations d'affaires ou d'autres relations avec nous, des utilisateurs sont renvoyés aux fournisseurs tiers ou à leurs logiciels ou plateformes, les fournisseurs tiers peuvent traiter des données d'utilisation et des métadonnées à des fins de sécurité, d'optimisation du service ou de marketing. Nous vous prions donc de tenir compte des informations sur la protection des données des fournisseurs tiers respectifs.
- Types de données traitées : Données de contenu (par exemple saisies dans des formulaires en ligne) ; données d'utilisation (par exemple pages web visitées, intérêt pour les contenus, heures d'accès) ; métadonnées, données de communication et de procédure (par exemple adresses IP, indications horaires, numéros d'identification, état du consentement).
- Personnes concernées : Partenaires de communication ; utilisateurs (par exemple visiteurs du site web, utilisateurs de services en ligne).
- Finalités du traitement : Fourniture de prestations contractuelles et exécution d'obligations contractuelles. Procédures de bureau et d'organisation.
Autres remarques sur les processus, procédures et services de traitement :
- KYC Services : Nous souhaitons vous informer que nous effectuons, à l'aide des outils KYC Spider ainsi que PXL Vision, un contrôle au titre de la loi sur le blanchiment d'argent (LBA).
Le contrôle LBA a lieu pour chaque client créé via notre service d'onboarding en ligne. Vos données ne sont transmises à nos partenaires KYC Spider ainsi que PXL Vision qu'après (avec) votre consentement (confirmation) dans notre système d'onboarding en ligne (parcours de demande).
Des renseignements sur vos données peuvent être demandés par écrit à l'adresse service@bb-wertmetall.ch.
Modification et mise à jour de la déclaration de protection des données
Nous vous prions de vous informer régulièrement du contenu de notre déclaration de protection des données. Nous adaptons la déclaration de protection des données dès que les modifications des traitements de données que nous effectuons l'exigent. Nous vous informons dès que les modifications nécessitent un acte de coopération de votre part (par exemple un consentement) ou une autre notification individuelle.
Lorsque, dans la présente déclaration de protection des données, nous indiquons des adresses et des informations de contact d'entreprises et d'organisations, nous vous prions de noter que les adresses peuvent changer avec le temps et de vérifier les indications avant de prendre contact.
Lorsque, dans la présente déclaration de protection des données, nous indiquons des adresses et des informations de contact d'entreprises et d'organisations, nous vous prions de noter que les adresses peuvent changer avec le temps et de vérifier les indications avant de prendre contact.